Ma premié€re voiture était une bien vieille et bien laide chose. Mais elle roulait, ce qui répondait aÌ€ peu pré€s aÌ€ mes attentes. Pour l’entretien, je suivais une ré€gle simple : en cas de bruits suspects, j’at- tendais. Ou bien le bruit disparaissait comme il était venu et le problé€me était réglé. Ou alors le bruit persistait, et il devenait graduellement une partie intégrante du fonctionnement normal de la chose. Je n’ai jamais vraiment envisagé la possibilité d’un bruit fatal, annonciateur d’un déclin prochain et inexorable. Mais évidemment, je ne misais pas trop sur le long terme.

La mé‚me stratégie d’entretien sem- ble souvent prévaloir dans la fédération canadienne. Plusieurs reconnaissent volontiers, par exemple, que le Québec constitue une nation et qu’il faudrait un jour inscrire ce fait dans nos institu- tions. Mais ils estiment plus sage de reporter aÌ€ plus tard toute discussion aÌ€ ce sujet, puisque le niveau de bruit demeure tolérable. S’il ne disparaiÌ‚t pas de lui-mé‚me, le bruit pourrait mé‚me finir par apparaiÌ‚tre normal. Un change- ment serait souhaitable, écrivait récem- ment Stéphane Dion, mais il n’est pas nécessaire. La majorité, apré€s tout, ne veut pas en parler.

Une approche semblable pourrait é‚tre en train de venir aÌ€ bout, symboliquement sinon dans les faits, du déséquilibre fiscal. Dans ce cas, l’évolu- tion des discours est proprement fascinante, tant elle est rapide et marquée. En 2001, au moment ouÌ€ il mettait sur pied une commission pour faire le point sur la question, le gouvernement du Québec était aÌ€ peu pré€s seul aÌ€ parler d’un déséquilibre fiscal dans la fédéra- tion. Rapidement, un large consensus a été établi, pour faire presque l’una- nimité au Québec et au Canada, et faire converger les gouvernements provinciaux, les partis d’opposition aÌ€ Ottawa, et un grand nombre d’experts.

Le refus fédéral de reconnaiÌ‚tre le pro- blé€me devenait de plus en plus difficile aÌ€ soutenir. Il est d’ailleurs tombé avec l’élection d’un nouveau gouvernement en janvier 2006.

Mais il fallait encore s’entendre sur les solutions, dans un contexte ouÌ€ peu de provinces souhaitaient comme le Québec remettre en question le partage de l’espace fiscal. AÌ€ la fin de mars 2006, le Comité consultatif du Conseil de la fédération a tenté de « réconcilier l’irré- conciliable », pour reprendre le titre de son rapport, en proposant simplement de bonifier tous les transferts, sans aborder la question pourtant fonda- mentale du partage des revenus.

En mettant ainsi l’accent sur les transferts, plutoÌ‚t que sur la structure des arrangements fiscaux, le Comité du Conseil de la fédération suggérait que la solution au déséquilibre fiscal pouvait se ramener aÌ€ un chiffre, aÌ€ un niveau de transferts aÌ€ établir d’une façon ou d’une autre. Le comité avançait mé‚me un montant idéal, puisqu’il s’agissait de bonifier les grands transferts sociaux aÌ€ hauteur de 4,9 milliards $ (1,15 milliard $ pour le Québec) et d’in- troduire une nouvelle formule qui ferait augmenter les couÌ‚ts du programme de péréquation de 5,7 milliards $ (2,75 mil- liards $ pour le Québec).

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Le comité prenait soin de dire que le gouvernement fédéral pourrait réduire l’échelle du programme de péréquation s’il estimait les couÌ‚ts trop élevés. Mais il ne recommandait pas un taux de réduction, faisant ainsi de l’augmentation proposée la norme aÌ€ partir de laquelle le programme serait défini, une norme qui, si on ajoute le montant de 1,1 milliard $ pour les transferts sociaux, donne les 3,9 mil- liards $ maintenant revendiqués par le Bloc et le Parti québécois.

S’estimant mal cité, le coprésident du Comité, Robert Gagné, est intervenu en novembre 2006 pour dire que le chiffre de 2,75 milliards $ cité par les souverainistes provenait d’un « pro- gramme de péréquation fictif qui ne tiendrait pas compte des moyens fi- nanciers du gouvernement fédéral ». Mais ce « programme fictif » est tout de mé‚me celui que son comité retient dans sa proposition 6.1. Et c’est également ce « programme fictif » qui a amené Dalton McGuinty aÌ€ se dissocier immédiatement du rapport. Il n’aura donc fallu que quelques mois pour qu’une recomman- dation majeure du comité soit ramenée au statut de scénario fictif.

Mais Gagné n’est pas seul. Désireux de favoriser un ré€glement, qui serait avantageux tant pour le gouvernement de Stephen Harper que pour celui de Jean Charest, de nombreux décideurs et commentateurs ont commencé aÌ€ réduire les attentes, en ramenant le déséquilibre fiscal aÌ€ une question de transferts, et en soulignant l’améliora- tion récente des transferts existants. Certains ont mé‚me suggéré que l’affaire était pratiquement classée.

Les tendances fondamentales n’ont pourtant pas changé. Ottawa continue d’accumuler des surplus et de réduire sa dette, alors que la plupart des provinces peinent aÌ€ maintenir l’équilibre budgé- taire et aÌ€ répondre aux attentes de leurs citoyens. On pourrait bien suÌ‚r conti- nuer sur la mé‚me lancée, en bonifiant un peu les transferts et en laissant inchangé le partage de l’espace fiscal. Mais le problé€me ne disparaiÌ‚tra pas.

En ce qui me concerne, j’ai fini par changer de voiture. Je me félicite encore d’ailleurs, tout en ressentant une légé€re culpabilité, d’avoir réussi aÌ€ obtenir un disque des Neville Brothers en échange de ma vieille bagnole. Avec la mécanique, on ne peut pas ignorer indéfiniment les bruits suspects.

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