« L’Europe », disait souvent Jacques Delors, président de la Commis- sion européenne de 1985 à 1995, « c’est comme un vélo, si on arré‚te de pédaler, on tombe ». Pendant et après les années Delors, le vélo Europe ne risquait certainement pas de tomber.

Après une vingtaine d’années de sur- place, la construction européenne reprend en effet avec l’arrivée de Delors. C’est d’abord l’Acte unique de 1986 qui rend possible ce nouvel élan, en rompant avec la logique paralysante de l’unani- mité et en ouvrant la porte à des déci- sions à la majorité qualifiée. Un marché unique, une union économique et moné- taire, une citoyenneté européenne, et des coopérations renforcées deviennent alors possibles. Les traités, les pactes et les réformes se multiplient, alors mé‚me que l’Europe s’élargit en intégrant les nou- velles démocraties du Sud et de l’Est. Le 1er janvier 2002, ces avancées institution- nelles prennent un aspect bien tangible pour les citoyens, avec l’arrivée d’une monnaie unique, l’euro. Le 1er mai 2004, un autre grand bond est accompli, avec l’entrée dans l’Union de dix nouveaux pays. Celle-ci compte maintenant 25 États membres, en attendant la Bulgarie et la Roumanie, signataires du traité d’adhésion en avril 2005.

Tous ces développements se sont réalisés au nom d’une vision généreuse mais finalement assez vague, surtout définie par la volonté commune de ne pas cesser d’avancer. Personne ne suivait un plan établi. Les élites négociaient et discutaient, la plupart du temps entre elles, pour répondre aux problèmes de l’heure et trouver des compromis accep- tables pour tous. Mé‚me les frontières de l’Europe, qui devraient donner un con- tenu historique et culturel à cette citoyenneté d’un nouveau type, sont demeurées imprécises. Seuls le temps et la conjoncture décideront si l’Union se ren- dra jusqu’à la Turquie et à l’Ukraine.

On s’inquiétait bien de temps à autre de la légitimité démocratique de cet étrange arrangement que Jacques Delors, encore lui, avait qualifié un jour d’ « objet politique non identifié ». Mais on se rassurait en se disant que l’Europe avait finalement peu de pouvoirs et que ceux-ci demeuraient pour l’essentiel sous le contrôle des États. Et puis, l’Union n’ébauchait-elle pas un nouveau genre de communauté politique, basée sur le dialogue et la reconnaissance mutuelle? Ne construisait-on pas une démocratie délibérative et transnationale sans précé- dent, répondant à de nouveaux standards de légitimité?

Ce n’est pas ce que la majorité des Français et des Néerlandais a conclu lors des référendums de mai et juin 2005. La démarche constitutionnelle que ces deux peuples fondateurs de l’Union ont rejeté est un pur produit de la méthode com- munautaire. AÌ‚prement négociée entre les États membres, la nouvelle constitution, qui en fait est un traité, était un compro- mis complexe, qui visait à donner plus de cohérence à l’Europe, mais comportait pas moins de 448 articles, 36 protocoles et 2 annexes. Étendu sur plus d’un an, le processus de ratification était aussi à géométrie variable, passant dans certains cas par la voie parlementaire et dans d’autres par une étape référendaire.

Les raisons du non français et du nee néerlandais sont multiples et pas nécessairement convergentes. En France, plusieurs trouvaient l’Europe en émergence trop néo-libérale et pas assez sociale. Aux Pays-Bas, c’était plutôt le contraire. On avait tendance à trouver que l’Europe politique était déjà allée trop loin. Dans les deux cas, les partisans du non s’inquiétaient de l’élargissement et de la présence de nouveaux venus, le plombier polonais en France et le musulman turc aux Pays-Bas.

Mé‚me si les arguments n’étaient pas toujours édifiants, un tournant a été pris. Un peu comme au Canada dans les années 1980, les citoyens se sont appro- prié le projet constitutionnel commun et ils l’ont discuté intensément.

Dans l’immédiat, le résultat est plutôt désolant. Quoi qu’en pense une partie de la gauche française, ce qui ressort du vote du 29 mai c’est plus un refus de l’autre et du change- ment qu’une vision généreuse. Et ce qui va en découler ce sera une Europe bien plus marchande que sociale.

En mé‚me temps, les électeurs envoient peut-é‚tre un signal salutaire aux élites politiques. Sur bien des aspects, en effet, la démarche communautaire laisse perplexe. La primauté du droit commu- nautaire sur les droits nationaux, l’ab- sence de division nette des pouvoirs, et la complexité des institutions font bien voir que la construction européenne ne se réalise pas toujours en référence à des principes et à des objectifs clairs.

Dans les années qui viennent, les élites pourront continuer de bricoler et faire semblant qu’une approche prag- matique peut tout arranger. On connaît, au Canada, les limites d’une telle approche. Non résolues, les questions démocratiques et identitaires fonda- mentales ont tendance à s’immiscer partout, rendant difficiles tant la délibération que la négociation. En fait, c’est toute la démarche communautaire pratiquée depuis vingt ans qui est remise en question. Dans un monde en changement rapide, les délais imposés par la démocratie sont préoccupants, mais ils apparaissent aussi inévitables. Pour un temps, les Européens devront laisser le vélo et réapprendre à marcher.