« L’Europe », disait souvent Jacques Delors, président de la Commis- sion européenne de 1985 aÌ€ 1995, « c’est comme un vélo, si on arré‚te de pédaler, on tombe ». Pendant et apré€s les années Delors, le vélo Europe ne risquait certainement pas de tomber.
Apré€s une vingtaine d’années de sur- place, la construction européenne reprend en effet avec l’arrivée de Delors. C’est d’abord l’Acte unique de 1986 qui rend possible ce nouvel élan, en rompant avec la logique paralysante de l’unani- mité et en ouvrant la porte aÌ€ des déci- sions aÌ€ la majorité qualifiée. Un marché unique, une union économique et moné- taire, une citoyenneté européenne, et des coopérations renforcées deviennent alors possibles. Les traités, les pactes et les réformes se multiplient, alors mé‚me que l’Europe s’élargit en intégrant les nou- velles démocraties du Sud et de l’Est. Le 1er janvier 2002, ces avancées institution- nelles prennent un aspect bien tangible pour les citoyens, avec l’arrivée d’une monnaie unique, l’euro. Le 1er mai 2004, un autre grand bond est accompli, avec l’entrée dans l’Union de dix nouveaux pays. Celle-ci compte maintenant 25 EÌtats membres, en attendant la Bulgarie et la Roumanie, signataires du traité d’adhésion en avril 2005.
Tous ces développements se sont réalisés au nom d’une vision généreuse mais finalement assez vague, surtout définie par la volonté commune de ne pas cesser d’avancer. Personne ne suivait un plan établi. Les élites négociaient et discutaient, la plupart du temps entre elles, pour répondre aux problé€mes de l’heure et trouver des compromis accep- tables pour tous. Mé‚me les frontié€res de l’Europe, qui devraient donner un con- tenu historique et culturel aÌ€ cette citoyenneté d’un nouveau type, sont demeurées imprécises. Seuls le temps et la conjoncture décideront si l’Union se ren- dra jusqu’aÌ€ la Turquie et aÌ€ l’Ukraine.
On s’inquiétait bien de temps aÌ€ autre de la légitimité démocratique de cet étrange arrangement que Jacques Delors, encore lui, avait qualifié un jour d’ « objet politique non identifié ». Mais on se rassurait en se disant que l’Europe avait finalement peu de pouvoirs et que ceux-ci demeuraient pour l’essentiel sous le controÌ‚le des EÌtats. Et puis, l’Union n’ébauchait-elle pas un nouveau genre de communauté politique, basée sur le dialogue et la reconnaissance mutuelle? Ne construisait-on pas une démocratie délibérative et transnationale sans précé- dent, répondant aÌ€ de nouveaux standards de légitimité?
Ce n’est pas ce que la majorité des Français et des Néerlandais a conclu lors des référendums de mai et juin 2005. La démarche constitutionnelle que ces deux peuples fondateurs de l’Union ont rejeté est un pur produit de la méthode com- munautaire. AÌ‚prement négociée entre les EÌtats membres, la nouvelle constitution, qui en fait est un traité, était un compro- mis complexe, qui visait aÌ€ donner plus de cohérence aÌ€ l’Europe, mais comportait pas moins de 448 articles, 36 protocoles et 2 annexes. EÌtendu sur plus d’un an, le processus de ratification était aussi aÌ€ géométrie variable, passant dans certains cas par la voie parlementaire et dans d’autres par une étape référendaire.
Les raisons du non français et du nee néerlandais sont multiples et pas nécessairement convergentes. En France, plusieurs trouvaient l’Europe en émergence trop néo-libérale et pas assez sociale. Aux Pays-Bas, c’était plutoÌ‚t le contraire. On avait tendance aÌ€ trouver que l’Europe politique était déjaÌ€ allée trop loin. Dans les deux cas, les partisans du non s’inquiétaient de l’élargissement et de la présence de nouveaux venus, le plombier polonais en France et le musulman turc aux Pays-Bas.
Mé‚me si les arguments n’étaient pas toujours édifiants, un tournant a été pris. Un peu comme au Canada dans les années 1980, les citoyens se sont appro- prié le projet constitutionnel commun et ils l’ont discuté intensément.
Dans l’immédiat, le résultat est plutoÌ‚t désolant. Quoi qu’en pense une partie de la gauche française, ce qui ressort du vote du 29 mai c’est plus un refus de l’autre et du change- ment qu’une vision généreuse. Et ce qui va en découler ce sera une Europe bien plus marchande que sociale.
En mé‚me temps, les électeurs envoient peut-é‚tre un signal salutaire aux élites politiques. Sur bien des aspects, en effet, la démarche communautaire laisse perplexe. La primauté du droit commu- nautaire sur les droits nationaux, l’ab- sence de division nette des pouvoirs, et la complexité des institutions font bien voir que la construction européenne ne se réalise pas toujours en référence aÌ€ des principes et aÌ€ des objectifs clairs.
Dans les années qui viennent, les élites pourront continuer de bricoler et faire semblant qu’une approche prag- matique peut tout arranger. On connaiÌ‚t, au Canada, les limites d’une telle approche. Non résolues, les questions démocratiques et identitaires fonda- mentales ont tendance aÌ€ s’immiscer partout, rendant difficiles tant la délibération que la négociation. En fait, c’est toute la démarche communautaire pratiquée depuis vingt ans qui est remise en question. Dans un monde en changement rapide, les délais imposés par la démocratie sont préoccupants, mais ils apparaissent aussi inévitables. Pour un temps, les Européens devront laisser le vélo et réapprendre aÌ€ marcher.
