Ma première voiture était une bien vieille et bien laide chose. Mais elle roulait, ce qui répondait à peu près à mes attentes. Pour l’entretien, je suivais une règle simple : en cas de bruits suspects, j’attendais. Ou bien le bruit disparaissait comme il était venu et le problème était réglé. Ou alors le bruit persistait, et il devenait graduellement une partie intégrante du fonctionnement normal de la chose. Je n’ai jamais vraiment envisagé la possibilité d’un bruit fatal, annonciateur d’un déclin prochain et inexorable. Mais évidemment, je ne misais pas trop sur le long terme.

La mé‚me stratégie d’entretien semble souvent prévaloir dans la fédération canadienne. Plusieurs reconnaissent volontiers, par exemple, que le Québec constitue une nation et qu’il faudrait un jour inscrire ce fait dans nos institutions. Mais ils estiment plus sage de reporter à plus tard toute discussion à ce sujet, puisque le niveau de bruit demeure tolérable. S’il ne disparaiÌ‚t pas de lui-mé‚me, le bruit pourrait mé‚me finir par apparaiÌ‚tre normal. Un changement serait souhaitable, écrivait récemment Stéphane Dion, mais il n’est pas nécessaire. La majorité, après tout, ne veut pas en parler.

Une approche semblable pourrait é‚tre en train de venir à bout, symboliquement sinon dans les faits, du déséquilibre fiscal. Dans ce cas, l’évolution des discours est proprement fascinante, tant elle est rapide et marquée. En 2001, au moment où il mettait sur pied une commission pour faire le point sur la question, le gouvernement du Québec était à peu près seul à parler d’un déséquilibre fiscal dans la fédération. Rapidement, un large consensus a été établi, pour faire presque l’unanimité au Québec et au Canada, et faire converger les gouvernements provinciaux, les partis d’opposition à Ottawa, et un grand nombre d’experts.

Le refus fédéral de reconnaiÌ‚tre le problème devenait de plus en plus difficile à soutenir. Il est d’ailleurs tombé avec l’élection d’un nouveau gouvernement en janvier 2006.

Mais il fallait encore s’entendre sur les solutions, dans un contexte où peu de provinces souhaitaient comme le Québec remettre en question le partage de l’espace fiscal. à la fin de mars 2006, le Comité consultatif du Conseil de la fédération a tenté de « réconcilier l’irréconciliable », pour reprendre le titre de son rapport, en proposant simplement de bonifier tous les transferts, sans aborder la question pourtant fondamentale du partage des revenus.

En mettant ainsi l’accent sur les transferts, plutoÌ‚t que sur la structure des arrangements fiscaux, le Comité du Conseil de la fédération suggérait que la solution au déséquilibre fiscal pouvait se ramener à un chiffre, à un niveau de transferts à établir d’une façon ou d’une autre. Le comité avançait mé‚me un montant idéal, puisqu’il s’agissait de bonifier les grands transferts sociaux à hauteur de 4,9 milliards $ (1,15 milliard $ pour le Québec) et d’introduire une nouvelle formule qui ferait augmenter les couÌ‚ts du programme de péréquation de 5,7 milliards $ (2,75 milliards $ pour le Québec).

Le comité prenait soin de dire que le gouvernement fédéral pourrait réduire l’échelle du programme de péréquation s’il estimait les couÌ‚ts trop élevés. Mais il ne recommandait pas un taux de réduction, faisant ainsi de l’augmentation proposée la norme à partir de laquelle le programme serait défini, une norme qui, si on ajoute le montant de 1,1 milliard $ pour les transferts sociaux, donne les 3,9 milliards $ maintenant revendiqués par le Bloc et le Parti québécois.

S’estimant mal cité, le coprésident du Comité, Robert Gagné, est intervenu en novembre 2006 pour dire que le chiffre de 2,75 milliards $ cité par les souverainistes provenait d’un « programme de péréquation fictif qui ne tiendrait pas compte des moyens financiers du gouvernement fédéral ». Mais ce « programme fictif » est tout de mé‚me celui que son comité retient dans sa proposition 6.1. Et c’est également ce « programme fictif » qui a amené Dalton McGuinty à se dissocier immédiatement du rapport. Il n’aura donc fallu que quelques mois pour qu’une recommandation majeure du comité soit ramenée au statut de scénario fictif.

Mais Gagné n’est pas seul. Désireux de favoriser un règlement, qui serait avantageux tant pour le gouvernement de Stephen Harper que pour celui de Jean Charest, de nombreux décideurs et commentateurs ont commencé à réduire les attentes, en ramenant le déséquilibre fiscal à une question de transferts, et en soulignant l’amélioration récente des transferts existants. Certains ont mé‚me suggéré que l’affaire était pratiquement classée.

Les tendances fondamentales n’ont pourtant pas changé. Ottawa continue d’accumuler des surplus et de réduire sa dette, alors que la plupart des provinces peinent à maintenir l’équilibre budgétaire et à répondre aux attentes de leurs citoyens. On pourrait bien suÌ‚r continuer sur la mé‚me lancée, en bonifiant un peu les transferts et en laissant inchangé le partage de l’espace fiscal. Mais le problème ne disparaiÌ‚tra pas.

En ce qui me concerne, j’ai fini par changer de voiture. Je me félicite encore d’ailleurs, tout en ressentant une légère culpabilité, d’avoir réussi à obtenir un disque des Neville Brothers en échange de ma vieille bagnole. Avec la mécanique, on ne peut pas ignorer indéfiniment les bruits suspects.