« Au Québec, le mal vient surtout d’ailleurs. Cette attitude, je le crains, est une manière subtile d’exprimer notre xénophobie. »

Jacques Godbout, Traitre ou patriote, 2000.

Plusieurs s’inquiètent aujourd’hui de l’éventuelle « disparition du Québec » ou, de façon moins hyperbolique, de la mise en péril des valeurs « québécoises ».

Pour Jacques Godbout, par exemple, l’immigration « tribale », en plus du recul de la culture humaniste et de la solidarité nationale, est en cause : l’immigration au Québec n’est plus une affaire d’individus, comme dans les années 1970, mais de « tribus qui immigrent avec leurs costumes, leurs coutumes, leur religion et leur télévision ». On aurait presque envie d’ajouter leurs odeurs, tellement l’auteur et cinéaste renommé flirte ici avec la xénophobie. Ces immigrants menacent donc la langue française et la laïcité, ce qui revient, en fait, à menacer l’existence même du Québec moderne tel qu’il a été bâti par les révolutionnaires tranquilles.

Dans le même sens, mais de façon moins volontairement provocatrice, il s’en trouve plusieurs pour s’inquiéter des effets combinés d’une immigration de plus en plus diversifiée et de la délégitimation des modes d’intégration civique basés sur l’exigence d’assimilation. La prolifération des demandes d’« accommodement » de pratiques religieuses (par exemple, sikhes, juives ou musulmanes orthodoxes) menacerait l’un des principaux acquis de la Révolution tranquille, soit la séparation du religieux et du politique. Ainsi, en septembre 2006, Nathalie Collard, éditorialiste à La Presse, écrivait :

Lorsqu’une femme instruite et autonome financièrement vient nous dire qu’à ses yeux son voile ne symbolise pas l’oppression et qu’elle le choisit librement, il faut lui expliquer qu’au Québec la symbolique de ces quelques mètres de tissu est sans équivoque. L’accepter ou la tolérer, c’est nier nos convictions. Ce n’est pas une question d’ignorance ou de xénophobie, c’est une question de principe. […]

Dans une société qui a souffert de l’autorité exercée durant de nombreuses années par l’Église, la moindre revendication pour des motifs religieux provoque un malaise et une certaine méfiance. On préférerait que la religion demeure une affaire privée qui ne s’exprime pas si visiblement dans la vie publique.

« Nos convictions », comme nous l’expliquerons, diffèrent de celles exprimées dans cet éditorial.

Au cours des 12 derniers mois, de nombreuses voix se sont élevées pour demander la mise sur pied d’une consultation publique générale sur notre modèle d’intégration et sur les fondements du vivre-ensemble souhaité pour le Québec; et le gouvernement les a entendues. En octobre 2006, le ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport créait un Comité conseil sur l’intégration et l’accommodement raisonnable en milieu scolaire, pendant que la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse annonçait la tenue d’une consultation publique sur la laïcité à la québécoise. Au cours de l’hiver, le premier ministre a également créé la Commission Bouchard-Taylor afin de dresser un portrait des pratiques d’accommodements raisonnables et de mener une vaste consultation publique sur le sujet.

Nous ne saurions nous opposer à une telle délibération publique portant sur la nécessaire dynamique d’ajustement et d’adaptation mutuels entre la société d’accueil et les Québécois venus d’ailleurs. La société québécoise ne pourra que bénéficier d’un tel débat, même s’il ne faut pas s’attendre à ce qu’il aplanisse toute mésentente. Nous voulons, à titre de contribution à cette réflexion, offrir des éléments de réponse aux préoccupations légitimes exprimées par de nombreux Québécois et expliquer pourquoi nous croyons que la politique d’accommodement de la diversité culturelle et religieuse ne menace ni l’« identité » ni les « valeurs » québécoises.

La crainte, qui prend parfois la forme du diagnostic, voulant que les minorités culturelles et religieuses soient en train d’imposer leurs valeurs à une majorité engluée dans le relativisme moral et la rectitude politique nous apparaît témoigner d’un manque de perspective à la fois historique et sociologique flagrant. Nous croyons au contraire que la pratique de l’accommodement raisonnable s’inscrit pleinement dans l’évolution historique du Québec contemporain.

De façon très schématique, les Québécois francophones sont passés, grâce surtout à l’expansion de l’État québécois pendant la Révolution tranquille, du statut de minorité canadienne considérablement limitée sur le plan de son émancipation politique, économique et culturelle à celui de majorité au Québec assumant une large part de son développement collectif. Sans jamais accéder à l’indépendance politique complète, le Québec a mis à profit la division des compétences constitutionnelles prévue dans la Constitution canadienne de 1867 pour approfondir autant que possible sa souveraineté sur le territoire québécois. En filigrane, ce processus d’affirmation ou d’habilitation politique a transformé le rapport que les francophones du Québec entretenaient avec eux-mêmes et avec les autres. En se comportant et en se représentant de plus en plus comme une majorité, les Québécois d’origine canadienne-française ont été graduellement reconnus comme tels par les groupes minoritaires.

C’est donc le nationalisme, dans sa variante autonomiste (renforcer la place du Québec dans la fédération canadienne) tout autant que souverainiste (faire du Québec un État-nation indépendant), qui a permis à la majorité francophone de sortir de son statut de minorité. Le mouvement d’affirmation politique mené par les Canadiens français fut le vecteur de la mutation de l’identité ethnoculturelle canadienne-française en une identité civique québécoise. Or, même si la nouvelle identité québécoise est civique, au sens où est québécoise toute personne qui réside sur le territoire du Québec, on ne peut faire disparaître par magie l’historicité de cette société. Que des citoyens de toutes origines puissent aujourd’hui s’approprier l’identité québécoise ne change rien au fait que cette identité fut mise au monde par le mouvement d’affirmation, voire de décolonisation, des Canadiens français.

Ainsi, lorsque l’État québécois, par la Charte de la langue française (communément appelée « loi 101 »), fait du français la langue publique commune au Québec, la langue principale des affaires et la langue d’enseignement obligatoire à l’école publique pour les enfants dont les parents sont francophones et allophones, on ne peut dissimuler le fait qu’il agisse ici au nom des intérêts de la majorité linguistique. Or, bien que légitime, cet objectif n’est pas neutre et impartial ; il s’arrime évidemment à la volonté toujours renouvelée d’une majorité de locuteurs francophones de faire du Québec une société où le français est la langue prédominante. La politique linguistique québécoise n’est qu’un exemple de ce processus plus large d’affirmation politique. On pourrait aussi penser aux politiques québécoises d’immigration et d’intégration, des relations internationales, de développement du territoire, etc.

Pour être conséquent avec lui-même, l’État québécois ne peut donc pas rejeter les demandes de reconnaissance et d’accommodement des minorités culturelles en prétextant la nécessaire neutralité de l’État à l’égard des différences culturelles.

Pour être conséquent avec lui-même, l’État québécois ne peut donc pas rejeter les demandes de reconnaissance et d’accommodement des minorités culturelles en prétextant la nécessaire neutralité de l’État à l’égard des différences culturelles. L’État québécois, pour être juste, n’a d’autre choix que d’emprunter les voies accidentées de la reconnaissance et de l’accommodement (raisonnable) de la diversité culturelle.

Il est faux d’affirmer que la société québécoise est maintenant soumise à une sorte de « tyrannie des minorités ». Les révolutionnaires tranquilles, misant sur les avancées de leurs prédécesseurs, ont jeté les bases d’une société libérale, démocratique, laïque, francophone et pluraliste. C’est cette œuvre que nous poursuivons et approfondissons aujourd’hui. La volonté de faire en sorte que le Québec soit une société où le français prédomine ne s’est nullement étiolée avec le passage des générations. Le pouvoir d’attraction de l’anglais ne va pas diminuant, mais l’apprentissage des langues n’est pas un jeu à somme nulle et on sait que la Charte de la langue française assure la francisation d’une majorité toujours croissante d’allophones et, ce faisant, constitue un formidable outil d’intégration.

La pratique de l’accommodement raisonnable est, pour sa part, mal comprise par plusieurs au Québec. L’accommodement raisonnable est une obligation légale imposée aux organismes privés et publics qui est dérivée du droit à l’égalité contenu dans les chartes québécoise et canadienne des droits et libertés et qui prescrit la modification ou la modulation d’une règle dont l’application générale est indirectement discriminatoire pour un individu appartenant à un groupe minoritaire.

La première chose à dire est que l’obligation légale d’accommodement raisonnable est une norme libérale (au sens philosophique et comme au sens politique du terme) dont la source est notre système de droits et qui s’inscrit dans ce même système visant à protéger les droits fondamentaux des individus. Il ne s’agit donc pas d’opposer une logique collectiviste et communautariste (l’accommodement raisonnable) à la logique individualiste des droits fondamentaux.

L’obligation d’accommodement provient d’une interprétation des droits à l’égalité et à la liberté de conscience et de religion et elle est logiquement limitée par les droits plus généraux protégés par nos chartes. Il est ainsi établi dans la jurisprudence qu’une demande d’accommodement doit être rejetée si elle impose aux autres des « contraintes excessives ». Et l’accommodement raisonnable s’inscrit dans une logique d’intégration et non de fragmentation et d’isolement : il permet à des membres de groupes minoritaires d’avoir accès aux institutions sans que leur identité (ou une de ses caractéristiques : le sexe, un handicap, une pratique religieuse, etc.) les désavantage. Dans le cas des membres de la communauté hassidique dans le Mile-End demandant au YMCA de se retirer du champ de vision des élèves fréquentant l’école voisine, l’obligation légale d’accommodement raisonnable n’aurait pu à notre avis contraindre le centre d’entraînement à changer ses pratiques.

La deuxième chose à dire est que les exigences véritables de la laïcité sont aussi mal comprises. La laïcité exige avant tout que le fondement des normes et des institutions publiques ne soit pas religieux, ce qui est bien différent de l’affirmation selon laquelle la religion devrait disparaître de l’espace public. L’exigence de laïcité concerne les institutions, pas les individus ! Il y a une différence importante, souvent escamotée, entre, d’une part, permettre à une étudiante de porter un kirpan, un crucifix ou un voile à l’école publique et, d’autre part, fonder nos normes et institutions publiques sur une religion particulière (structures scolaires confessionnelles, enseignement confessionnel plutôt que culturel des religions, etc.). En d’autres termes, l’essentiel réside non pas dans la sortie complète de la religion de l’espace public, mais dans des structures et des normes publiques non confessionnelles. Il n’y a rien dans la logique de l’accommodement raisonnable qui remette cela en question.

Pour plusieurs, les « valeurs québécoises » ne sont compatibles qu’avec un seul type d’expérience religieuse, c’est-à-dire une sorte de protestantisme élargi. Cette conception restreinte de la tolérance religieuse, que critique le philosophe Charles Taylor dans son livre La diversité de l’expérience religieuse, est largement répandue.

Comme l’explique Taylor, les sociétés sécularisées sont loin d’avoir évacué toute forme de religiosité. Les individus continuent de croire, mais ils le font d’une façon compatible avec l’idéal d’autonomie individuelle propre à la modernité. On continue d’endosser différentes croyances spirituelles et métaphysiques, mais on tolère toutefois difficilement que ces croyances soient imposées de l’extérieur par un livre sacré qu’il faudrait respecter scrupuleusement et par une institution chargée de guider la conduite du fidèle. Ce rapport plus orthodoxe ou plus rigoriste à la foi s’accorde mal avec les principes de la souveraineté de la conscience individuelle et de libre usage de la raison. Lorsqu’on élève ce rapport « protestantisé » au religieux au rang de norme indépassable, on arrive en effet difficilement à comprendre et à tolérer une expérience religieuse selon laquelle la foi s’incarne dans l’action (plutôt que dans le rapport intime et privé avec Dieu) et génère des obligations qui doivent être respectées tant dans la vie publique que dans la vie privée.

Voulons-nous que la tolérance québécoise ne s’applique qu’à un seul type d’expérience religieuse? Telle n’est pas notre position.

Voulons-nous que la tolérance québécoise ne s’applique qu’à un seul type d’expérience religieuse? Telle n’est pas notre position. Comme le disait John Locke dans sa lettre sur la tolérance, « Personne ne peut, quand même il le voudrait, croire sur ordre d’autrui » et, nous pourrions ajouter, de la façon souhaitée par autrui. L’essentiel, pour nous, réside dans le respect des droits de chacun. Permettre le port du voile dans l’espace public (et ne pas le stigmatiser) ne porte pas atteinte aux droits des autres citoyens, à moins que l’on considère à tort que le droit de vivre dans un espace public complètement areligieux soit un droit fondamental. En contrepartie, l’excision ou le refus de permettre une transfusion sanguine à un enfant malade sur la base de motifs religieux violent sans contredit des droits fondamentaux comme le droit à l’égalité et le droit à la vie. La norme d’accommodement raisonnable ne relève ni du relativisme moral ni de la rectitude politique. Elle émane du jugement selon lequel l’exigence d’assimilation complète des minorités culturelles et religieuses est moralement excessive.

Cet article est une version légèrement modifiée de l’éditorial paru dans la revue Les Cahiers du 27 juin dans la livraison Automne/hiver 2007 (www.cahiersdu 27juin.org). Les auteurs font tous partie de l’équipe éditoriale.

Jocelyn Maclure
Jocelyn Maclure est président de la Commission de l’éthique en science et en technologie, professeur de philosophie à l’Université McGill et titulaire de la Chaire Jarislowsky sur la nature humaine et la technologie

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