{"id":305041,"date":"2026-06-22T06:30:00","date_gmt":"2026-06-22T10:30:00","guid":{"rendered":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/?post_type=issues&p=305041"},"modified":"2026-06-19T15:02:28","modified_gmt":"2026-06-19T19:02:28","slug":"villes-assemblees-citoyennes","status":"publish","type":"issues","link":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2026\/06\/villes-assemblees-citoyennes\/","title":{"rendered":"La solution des villes pour trancher les dossiers qui divisent"},"content":{"rendered":"\n

Comment les villes peuvent-elles prendre des d\u00e9cisions difficiles sans accentuer la polarisation ? De plus en plus de municipalit\u00e9s utilisent les assembl\u00e9es citoyennes, o\u00f9 des r\u00e9sidents tir\u00e9s au sort, \u00e0 qui on fournit des informations pertinentes, formulent des recommandations apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

C\u2019est dans ce cadre que, le 21 septembre 2024, 48 citoyens des municipalit\u00e9s de Victoria et de Saanich, en Colombie-Britannique, <\/a>se sont r\u00e9unis<\/a> pour r\u00e9pondre \u00e0 la question suivante : leurs municipalit\u00e9s respectives devraient-elles fusionner ?<\/p>\n\n\n\n

Cette assembl\u00e9e citoyenne s\u2019est r\u00e9unie huit fois, sous la supervision de MASS LBP<\/a>, une firme torontoise <\/a>sp\u00e9cialis\u00e9e en la mati\u00e8re. Le groupe a recommand\u00e9 la fusion. Les conseils des deux villes se sont <\/a>engag\u00e9s \u00e0 soumettre la question \u00e0 la population<\/a> lors des \u00e9lections municipales d\u2019octobre 2026. Ils r\u00e9fl\u00e9chissent maintenant \u00e0 la formulation de la question qui sera inscrite au bulletin de vote. Au Canada, un gouvernement peut en effet profiter d\u2019un scrutin pour poser une question r\u00e9f\u00e9rendaire \u00e0 ses \u00e9lecteurs.<\/p>\n\n\n\n

Un outil de d\u00e9mocratie d\u00e9lib\u00e9rative<\/h2>\n\n\n\n

Une assembl\u00e9e citoyenne est un outil de d\u00e9mocratie participative. \u00ab\u2009Elle est constitu\u00e9e d\u2019un groupe de personnes tir\u00e9es au sort \u2014 repr\u00e9sentatives de la diversit\u00e9 de la population\u2009\u00bb, explique Maeve Maguire, ex-conseill\u00e8re municipale de North Cowichan, en Colombie-Britannique.<\/p>\n\n\n\n

Avec Sonia Furstenau, ex-d\u00e9put\u00e9e provinciale de la circonscription de Cowichan Valley et ex-cheffe du Parti vert de la Colombie-Britannique, Maeve Maguire a fond\u00e9 le groupe <\/a>Community Assembly Network<\/a>. Celui-ci vise \u00e0 faire conna\u00eetre et diffuser le recours aux assembl\u00e9es citoyennes au Canada.<\/p>\n\n\n\n

Cet exercice peut \u00eatre initi\u00e9 par un gouvernement, un parlement, des organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile ou des citoyens.<\/p>\n\n\n\n

Une alternative aux sondages et aux consultations publiques<\/h2>\n\n\n\n

Cr\u00e9\u00e9es au Canada en 2004, les assembl\u00e9es citoyennes ont depuis \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es par de nombreux pays, dont la France, la Belgique et l\u2019Australie. Plus \u00e9clairantes que les sondages et plus repr\u00e9sentatives que les consultations publiques, elles cassent la dynamique du citoyen en tant que simple client ou b\u00e9n\u00e9ficiaire de services.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u2009Contrairement \u00e0 un sondage, l\u2019assembl\u00e9e citoyenne produit une opinion \u00e9clair\u00e9e, car les participants ont acc\u00e8s \u00e0 une vaste documentation et \u00e0 des sessions d\u2019information sur le sujet \u00e0 d\u00e9battre. Et contrairement \u00e0 la consultation publique, elle n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9e aux plus militants ni aux mieux organis\u00e9s\u2009\u00bb, explique Maeve Maguire, qui a fait partie de l\u2019\u00e9quipe accompagnant l\u2019assembl\u00e9e citoyenne de Victoria-Saanich.<\/p>\n\n\n\n

Sonia Furstenau ajoute que l\u2019engagement citoyen traditionnel a ses limites. \u00ab\u2009Ce sont trop souvent les opposants qui s\u2019expriment et les gouvernements n\u2019ont pas un portrait juste de ce que souhaite la population pour guider leur action\u2009\u00bb, fait-elle remarquer.<\/p>\n\n\n\n

Elle cite l\u2019action climatique : \u00ab\u200985 % des Canadiens<\/a> souhaitent que le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral maintienne ou accroisse ses actions pour contrer le changement climatique. Pourtant, la r\u00e9glementation climatique recule.\u2009\u00bb Elle ajoute : \u00ab\u2009Des assembl\u00e9es citoyennes qui se penchent sur des actions climatiques pr\u00e9cises permettraient de v\u00e9rifier si les sondages refl\u00e8tent bien la posture des Canadiens, et, aussi, de contrer la d\u00e9sinformation et les lobbies.\u2009\u00bb<\/p>\n\n\n\n

Du Canada au Texas\u00a0: les mod\u00e8les de participation<\/h2>\n\n\n\n

La premi\u00e8re assembl\u00e9e citoyenne du genre est n\u00e9e en Colombie-Britannique, d\u2019une promesse \u00e9lectorale des lib\u00e9raux de Gordon Campbell. Constitu\u00e9e en 2004 et dot\u00e9e d\u2019un budget de 5,5 millions de dollars, cette assembl\u00e9e de 161 personnes \u00e9tait charg\u00e9e d\u2019examiner la r\u00e9forme du syst\u00e8me \u00e9lectoral.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019assembl\u00e9e a recommand\u00e9 de remplacer le scrutin uninominal \u00e0 un tour par le vote unique transf\u00e9rable. C\u2019est un syst\u00e8me o\u00f9 l\u2019\u00e9lecteur classe les candidats par ordre de pr\u00e9f\u00e9rence : 1er choix, 2e choix, 3e choix, etc. Si votre candidat pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 est \u00e9limin\u00e9 ou d\u00e9j\u00e0 \u00e9lu avec plus de voix qu\u2019il n\u2019en a besoin, votre vote est automatiquement transf\u00e9r\u00e9 \u00e0 votre deuxi\u00e8me choix. Et ainsi de suite.<\/p>\n\n\n\n

Le passage au vote unique transf\u00e9rable a \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 l\u2019ensemble de la population de la Colombie-Britannique lors d\u2019un r\u00e9f\u00e9rendum en 2005, mais le seuil d\u2019acceptation de 60 % fix\u00e9 par le gouvernement n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 atteint.<\/p>\n\n\n\n

Depuis 2004, environ <\/a>soixante assembl\u00e9es citoyennes<\/a> se sont tenues au Canada pour discuter de sujets aussi vari\u00e9s que le mode de scrutin, la r\u00e9silience climatique, la s\u00e9curit\u00e9 alimentaire et l\u2019am\u00e9nagement du territoire. C\u2019est ce que souligne Peter MacLeod, fondateur et associ\u00e9 principal de MASS LBP.<\/p>\n\n\n\n

Ces assembl\u00e9es sont de nature consultative et non d\u00e9cisionnelle, poursuit Susan Kim, conseill\u00e8re municipale de la ville de Victoria. C\u2019est une fa\u00e7on de conna\u00eetre ce que pense vraiment la population; quelles sont les id\u00e9es et les actions derri\u00e8re lesquelles elle se range.<\/p>\n\n\n\n

Le cas du Texas : quand\u00a0la d\u00e9lib\u00e9ration influence les politiques<\/h2>\n\n\n\n

Si le Texas est aujourd\u2019hui un leader de l\u2019\u00e9nergie \u00e9olienne, c\u2019est, entre autres, parce qu\u2019il y a trente ans, le gouvernement a obtenu l\u2019aval de sa population<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 l\u2019\u00e9poque, les assembl\u00e9es citoyennes n\u2019existaient pas. Le Texas a utilis\u00e9 un autre outil de d\u00e9mocratie participative : le sondage d\u00e9lib\u00e9ratif. C\u2019est une cr\u00e9ation du professeur James Fishkin.<\/p>\n\n\n\n

On r\u00e9unit un petit groupe de citoyens pendant un week-end ou quelques jours, on les expose \u00e0 des informations \u00e9quilibr\u00e9es et \u00e0 des experts aux visions vari\u00e9es, puis on les fait d\u00e9lib\u00e9rer en petits groupes. On mesure, par sondage, l\u2019\u00e9volution de leurs opinions avant\/apr\u00e8s l\u2019exercice d\u00e9lib\u00e9ratif.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019objectif du sondage d\u00e9lib\u00e9ratif n\u2019est pas de produire une recommandation collective, comme dans le cas de l\u2019assembl\u00e9e citoyenne, mais de r\u00e9v\u00e9ler ce que penserait le public s\u2019il \u00e9tait bien inform\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 la fin des ann\u00e9es 90, le Texas se questionnait sur son avenir \u00e9nerg\u00e9tique, raconte Sonia Furstenau. \u00ab\u2009Le gouvernement a organis\u00e9 une s\u00e9rie de sondages d\u00e9lib\u00e9ratifs, pour conna\u00eetre les pr\u00e9f\u00e9rences des citoyens en mati\u00e8re de sources d\u2019\u00e9nergie.\u2009\u00bb<\/p>\n\n\n\n

Ces sondages ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que les Texans souhaitaient davantage d\u2019\u00e9nergie renouvelable, quitte \u00e0 payer un peu plus cher, et qu\u2019ils favorisaient l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique. La loi a \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9e afin de hausser la part d\u2019\u00e9nergie renouvelable dans le mix \u00e9nerg\u00e9tique des compagnies d\u2019utilit\u00e9 et des cibles ambitieuses d\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Un prix \u00e0 payer pour entendre la v\u00e9rit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n

\u00ab\u2009\u00c0 cette \u00e9poque, les d\u00e9mocrates et les r\u00e9publicains vivaient une relation plut\u00f4t harmonieuse. Ce facteur a certainement facilit\u00e9 l\u2019adoption de lois pour soutenir la volont\u00e9 populaire\u2009\u00bb, souligne Maeve Maguire.<\/p>\n\n\n\n

Outre le contexte politique, d\u2019autres facteurs favorisent ou limitent le recours aux assembl\u00e9es citoyennes. Les deux principaux sont les ressources financi\u00e8res et la posture des \u00e9lus.<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u2009Ces exercices sont co\u00fbteux, il faut que la municipalit\u00e9 en ait les moyens\u2009\u00bb, explique Susan Kim. \u00ab\u2009Il faut aussi que le gouvernement qui l\u2019organise soit dispos\u00e9 \u00e0 entendre la v\u00e9rit\u00e9, sinon c\u2019est beaucoup d\u2019\u00e9nergie d\u00e9pens\u00e9e pour rien.\u2009\u00bb  <\/p>\n\n\n\n

Des effets variables sur les d\u00e9cisions<\/h2>\n\n\n\n

\u00catre ouvert au r\u00e9sultat d\u2019un exercice de participation d\u00e9mocratique ne signifie pas qu\u2019il faille adopter les r\u00e9sultats en bloc, pr\u00e9cise Maeve Maguire.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi, les municipalit\u00e9s de North Cowichan et de Duncan, en Colombie-Britannique, ont opt\u00e9 pour une voie mitoyenne. L\u2019assembl\u00e9e citoyenne s\u2019\u00e9tait prononc\u00e9e en faveur de la fusion en mai 2017. Lors du r\u00e9f\u00e9rendum de juin 2018, la population de Duncan s\u2019est oppos\u00e9e \u00e0 cette id\u00e9e. Les conseils municipaux ont toutefois retenu une suggestion du rapport qui a fait consensus, soit le partage de certaines ressources entre les municipalit\u00e9s, telles que l\u2019\u00e9quipement et les locaux.<\/p>\n\n\n\n

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En 2018, un r\u00e9f\u00e9rendum sur la fusion entre les villes de North Cowichan et Duncan a \u00e9t\u00e9 rejet\u00e9e, mais l\u2019assembl\u00e9e citoyenne a permis de jeter les bases d\u2019une collaboration dans le partage de certaines infrastructures. Photo iStock<\/figcaption><\/figure>\n\n\n\n

Les assembl\u00e9es citoyennes sont particuli\u00e8rement utiles pour traiter des questions existentielles, estime Susan Kim. \u00c0 Gibsons, petite ville de 5\u2009000 habitants, 25 r\u00e9sidents se sont r\u00e9unis pendant cinq dimanches pour d\u00e9lib\u00e9rer sur l\u2019avenir de leur communaut\u00e9. <\/a>Premi\u00e8re assembl\u00e9e r\u00e9sidentielle canadienne<\/a> compl\u00e9t\u00e9e pour \u00e9clairer un plan d\u2019am\u00e9nagement, elle a produit des recommandations int\u00e9gr\u00e9es au nouveau plan d\u2019urbanisme adopt\u00e9 en janvier 2026.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 Burnaby, ville d\u2019environ 250\u2009000 habitants de la r\u00e9gion m\u00e9tropolitaine de Vancouver, 40 r\u00e9sidents ont particip\u00e9 \u00e0 <\/a>sept journ\u00e9es compl\u00e8tes de d\u00e9lib\u00e9ration<\/a> sous l\u2019\u00e9gide du <\/a>Morris J. Wosk Centre for Dialogue<\/a> de l\u2019Universit\u00e9 Simon Fraser. Leurs 24 recommandations \u2014 dont une cible de 20 % de logements hors march\u00e9 d\u2019ici 2050 \u2014 ont \u00e9clair\u00e9 le plan Burnaby 2050, adopt\u00e9 en d\u00e9cembre 2025.<\/p>\n\n\n\n

Une exp\u00e9rience exigeante, mais transformatrice<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019exercice demeure exigeant, confie Sam Ashley, qui a particip\u00e9 \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e de Victoria-Saanich. \u00ab\u2009Les premi\u00e8res rencontres sont plut\u00f4t l\u00e9g\u00e8res et agr\u00e9ables; on apprend \u00e0 se conna\u00eetre. Puis, on nous communique une masse d\u2019informations sur le fonctionnement d\u2019une ville, son budget et les postes de d\u00e9penses. Dans la vie, je suis entrepreneur et je m\u2019y connais pas mal en gestion. Pourtant, j\u2019ai trouv\u00e9 l\u2019exercice ardu.\u2009\u00bb<\/p>\n\n\n\n

\u00ab\u2009Il a raison, mais c\u2019est la profondeur des connaissances que le groupe acquiert qui conf\u00e8re de la valeur \u00e0 cet exercice\u2009\u00bb, estime Brenna Atnikov, une autre participante \u00e0 cette assembl\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est un processus qui prend du temps. Il s\u2019\u00e9tend souvent au-del\u00e0 des cycles \u00e9lectoraux, ajoute la participante. \u00ab\u2009L\u2019assembl\u00e9e peut avoir \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e par une administration, mais c\u2019est une autre qui doit d\u00e9cider de ce qu\u2019elle fera des recommandations. Et si rien ne se produit, cela peut entra\u00eener le d\u00e9sengagement des citoyens ayant particip\u00e9 \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e\u2009\u00bb, souligne Brenna Atnikov.<\/p>\n\n\n\n

Un effet collectif plut\u00f4t qu\u2019une solution miracle<\/h2>\n\n\n\n

\u00c0 Victoria, la conseill\u00e8re Susan Kim se r\u00e9jouit que la recommandation de l\u2019assembl\u00e9e soit soumise au vote de la population. \u00ab\u2009L\u2019assembl\u00e9e citoyenne parvient \u00e0 obtenir un r\u00e9sultat coh\u00e9rent \u00e0 partir d\u2019une multiplicit\u00e9 de points de vue. Certains participants r\u00e9fl\u00e9chissent sous l\u2019angle du changement climatique, d\u2019autres sous celui de l\u2019\u00e9conomie locale ou de la fiscalit\u00e9. Autant de consid\u00e9rations qu\u2019une seule personne \u2014 qu\u2019elle soit mairesse ou premi\u00e8re ministre \u2014 ne peut embrasser seule.\u2009\u00bb<\/p>\n\n\n\n

Peter MacLeod ne pr\u00eate toutefois pas de vertus miraculeuses \u00e0 cet exercice. \u00ab\u2009Est-ce que \u00e7a va r\u00e9parer la d\u00e9mocratie? Bien s\u00fbr que non. Mais c\u2019est utile pour d\u00e9polariser la discussion autour de choix difficiles. Si chaque citoyen avait la chance de participer \u00e0 une assembl\u00e9e citoyenne, il y gagnerait personnellement et on y gagnerait collectivement\u2009\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Sam Ashley a poursuivi sa participation d\u00e9mocratique au-del\u00e0 de l\u2019assembl\u00e9e citoyenne. \u00ab\u2009Je gravite d\u00e9sormais autour d\u2019un groupe de citoyens qui milite en faveur de la fusion Victoria-Saanich. On n\u2019est pas align\u00e9 id\u00e9ologiquement sur tout, mais on s\u2019entend sur la fusion. \u00c7a me sort de ma chambre d\u2019\u00e9cho et me garde en contact avec des gens que je ne fr\u00e9quenterais pas autrement.\u2009\u00bb


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