{"id":303817,"date":"2026-03-18T06:30:00","date_gmt":"2026-03-18T10:30:00","guid":{"rendered":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/?post_type=issues&#038;p=303817"},"modified":"2026-03-18T10:35:46","modified_gmt":"2026-03-18T14:35:46","slug":"loi-travail-quebec","status":"publish","type":"issues","link":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2026\/03\/quebec-workplace-law\/","title":{"rendered":"Risques psychosociaux : le Qu\u00e9bec met les employeurs \u00e0 l\u2019\u00e9preuve"},"content":{"rendered":"<p><!-wp:paragraph {\"align\":\"right\"} --><\/p>\n<p class=\"has-text-align-right\"><em>(English version <a href=\"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/issues\/quebec-workplace-law\/\">available here.<\/a>)<\/em><\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les organisations \u00e9voluent sous une pression constante. Dans ce contexte, la performance au travail repose moins sur la vitesse d\u2019ex\u00e9cution ou le volume de t\u00e2che que sur le jugement, la coordination et la capacit\u00e9 d\u2019agir avec confiance en situation de stress. Il ne s\u2019agit pas de notions abstraites, mais de capacit\u00e9s op\u00e9rationnelles fondamentales, fa\u00e7onn\u00e9es par la mani\u00e8re dont le travail est con\u00e7u, organis\u00e9 et v\u00e9cu.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Dans de nombreuses organisations, cependant, la performance est min\u00e9e par de mauvaises <a href=\"https:\/\/www.inspq.qc.ca\/en\/psychosocial-risks-in-the-workplace\">d\u00e9cisions<\/a> concernant la charge de travail, le rythme, les attentes li\u00e9es aux r\u00f4les, l\u2019autonomie d\u00e9cisionnelle et la gestion des conflits. Pour beaucoup d&#8217;employ\u00e9s, le travail devient une source de stress chronique, voire de pr\u00e9judices.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Le Qu\u00e9bec s\u2019appr\u00eate \u00e0 changer la donne, et son approche constituera un test instructif pour l\u2019ensemble du Canada.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La province impose d\u00e9sormais aux employeurs des obligations plus strictes afin d\u2019<a href=\"https:\/\/www.cnesst.gouv.qc.ca\/fr\/prevention-securite\/sante-psychologique\/risques-psychosociaux-lies-au-travail\">am\u00e9liorer les conditions de travail<\/a> et de prot\u00e9ger concr\u00e8tement les travailleurs. De nouvelles dispositions encadrant les risques psychosociaux en milieu de travail sont entr\u00e9es en vigueur en octobre, dans le cadre d\u2019une <a href=\"https:\/\/www.canlii.org\/en\/qc\/laws\/astat\/sq-2021-c-27\/latest\/sq-2021-c-27.html\">modernisation en profondeur<\/a> des lois sur la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les employeurs ont jusqu\u2019en octobre 2026 pour \u00e9laborer leurs plans et la mani\u00e8re dont ils s\u2019y prendront sera d\u00e9terminante.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les exp\u00e9riences men\u00e9es avec des r\u00e8gles similaires en <a href=\"https:\/\/osha.europa.eu\/en\/themes\/psychosocial-risks-and-mental-health\">Europe<\/a> et en <a href=\"https:\/\/www.safeworkaustralia.gov.au\/safety-topic\/managing-health-and-safety\/mental-health\/psychosocial-hazards\">Australie<\/a> montrent que &nbsp;l\u2019impact de ces nouvelles r\u00e9glementation d\u00e9pendront de leur interpr\u00e9tation. Les employeurs devront y voir bien plus qu\u2019une simple exigence de conformit\u00e9.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les juridictions qui traitent les risques psychosociaux comme une source d\u2019intelligence organisationnelle, plut\u00f4t que comme un fardeau administratif, sont mieux plac\u00e9es pour maintenir la performance sans \u00e9puiser leur personnel.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:heading --><\/p>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">L\u2019\u00ab apparence de conformit\u00e9 \u00bb ne suffit pas<\/h2>\n<p><!-\/wp:heading --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les risques psychosociaux d\u00e9coulent directement de la mani\u00e8re dont le travail est organis\u00e9 et g\u00e9r\u00e9. La surcharge de travail et le stress continu, le manque d\u2019autonomie, de reconnaissance ou de soutien, le harc\u00e8lement et l\u2019incivilit\u00e9 ainsi que les traitements injustes en sont des exemples.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La loi oblige d\u00e9sormais les employeurs \u00e0 mieux identifier, \u00e9valuer et pr\u00e9venir ces risques en les pla\u00e7ant au c\u0153ur de la gouvernance. Les organisations qui les prennent en charge efficacement fonctionnent de mani\u00e8re plus fiable sous pression.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Sur le plan l\u00e9gal, les employeurs ne peuvent plus se contenter de r\u00e9agir aux cons\u00e9quences des risques psychosociaux. Les principes de pr\u00e9vention sont bien connus. Des d\u00e9cennies de <a href=\"https:\/\/www.hbs.edu\/faculty\/Pages\/item.aspx?num=54851\">recherche en gestion<\/a> et en <a href=\"https:\/\/www.who.int\/publications\/i\/item\/who-healthy-workplace-framework-and-model\">sant\u00e9 au travail<\/a> mettent en \u00e9vidence les m\u00eames facteurs favorisant un <a href=\"https:\/\/smith.queensu.ca\/insight\/content\/Brave-New-Workplace.php\">travail plus sain<\/a> : des charges de travail soutenables, des r\u00f4les clairs, une autonomie r\u00e9elle, une communication pr\u00e9visible, un leadership sooutenant et un traitement \u00e9quitable.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La loi exige d\u00e9sormais que ces principes soient pris au s\u00e9rieux et appliqu\u00e9s. Concr\u00e8tement, cela implique d\u2019aller au-del\u00e0 de l\u2019apparence de conformit\u00e9, une tentation fr\u00e9quente en entreprise. On met \u00e0 jour les politiques, on offre des formations, on produit de la documentation\u2026sans que l\u2019exp\u00e9rience r\u00e9elle v\u00e9cue au travail ne change v\u00e9ritablement.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>C\u2019est pr\u00e9cis\u00e9ment cet \u00e9cueil qui a \u00e9t\u00e9 observ\u00e9 en Europe et en Australie.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les employeurs ont tendance \u00e0 <a href=\"https:\/\/link.springer.com\/article\/10.1007\/s00420-019-01416-5\">privil\u00e9gier des mesures peu contraignantes<\/a> comme les campagnes de sensibilisation, les formations individuelles \u00e0 la r\u00e9silience ou les initiatives de bien-\u00eatre, a,lors que les <a href=\"https:\/\/www.sciencedirect.com\/science\/article\/pii\/S0277953622002933\">am\u00e9liorations r\u00e9elles des conditions de travail restent limit\u00e9es<\/a>. Les progr\u00e8s sont plus durables lorsque le risque psychosocial est trait\u00e9 comme un enjeu op\u00e9rationnel et de gouvernance n\u00e9cessitant un suivi et des ajustements.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La le\u00e7on \u00e0 retenir est claire&nbsp;: &nbsp;la r\u00e9glementation n\u2019a de valeur que par sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:heading --><\/p>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Qui est responsable \u2014 et par o\u00f9 commencer<\/h2>\n<p><!-\/wp:heading --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La responsabilit\u00e9 des risques psychosociaux incombe \u00e0 ceux qui con\u00e7oivent et organisent le travail : les employeurs, les conseils d\u2019administration et les \u00e9quipes de direction. La loi est explicite \u00e0 cet \u00e9gard&nbsp;: ce sont eux qui sont responsables.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Cette responsabilit\u00e9 est continue et indissociable des enjeux de <a href=\"https:\/\/pmc.ncbi.nlm.nih.gov\/articles\/PMC1447369\/\">justice organisationnelle<\/a>, car les risques psychosociaux ne sont pas r\u00e9partis \u00e9galement. La surcharge de travail, le travail \u00e9motionnel, les conflits et l\u2019ambigu\u00eft\u00e9 tendent \u00e0 se concentrer dans certains r\u00f4les et groupes particuliers. Cela impose d\u2019\u00eatre vigilant quant \u00e0 l\u2019\u00e9quit\u00e9 dans la r\u00e9partition des t\u00e2ches, la prise de d\u00e9cision et la gestion de la pression. Le sentiment d&#8217;injustice est l&#8217;un des <a href=\"https:\/\/onlinelibrary.wiley.com\/doi\/full\/10.1155\/2022\/3218883\">principaux pr\u00e9dicteurs de tension psychosociale<\/a>.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les personnes ayant autorit\u00e9 sur la conception du travail doivent traiter ces risques avec le m\u00eame s\u00e9rieux que les autres risques op\u00e9rationnels avec une imputabilit\u00e9 claire de la direction, une visibilit\u00e9 du leadership et la capacit\u00e9 d&#8217;agir en amont sur les conditions de travail.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les risques psychosociaux doivent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s \u00e0 l\u2019analyse globale des risques dans l&#8217;organisation, en portant une attention particuli\u00e8re aux \u00e9carts entre la charge de travail, les attentes li\u00e9es aux r\u00f4les et l\u2019autonomie d\u00e9cisionnelle.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La circulation de l\u2019information est d\u00e9terminante. Les gestionnaires de proximit\u00e9 et les \u00e9quipes sont les mieux plac\u00e9s pour rep\u00e9rer les premiers signes de stress et d\u2019injustice dans le travail quotidien. Encore faut-il que les syst\u00e8mes permettent de d\u00e9tecter ces signaux \u2014 et d\u2019y r\u00e9pondre \u00e0 temps. Les fonctions des ressources humaines et de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 jouent ici un r\u00f4le cl\u00e9 : elles doivent s\u2019int\u00e9resser \u00e0 la mani\u00e8re dont le travail est r\u00e9ellement v\u00e9cu, selon les r\u00f4les et les trajectoires, reconna\u00eetre que des situations similaires peuvent produire des effets tr\u00e8s diff\u00e9rents, et aider les dirigeants \u00e0 intervenir concr\u00e8tement l\u00e0 o\u00f9 apparaissent des tensions ou des in\u00e9galit\u00e9s.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>L\u2019ordre des priorit\u00e9s est crucial : sans engagement de la direction, la collecte de donn\u00e9es reste symbolique. Sans canaux s\u00e9curis\u00e9s, les signaux ne remontent pas.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:heading --><\/p>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pourquoi le retour d&#8217;exp\u00e9rience est-il important ?<\/h2>\n<p><!-\/wp:heading --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Les approches traditionnelles en mati\u00e8re de risques psychosociaux reposent sur des politiques, des indicateurs de charge de travail et des donn\u00e9es a posteriori. Elles documentent ce qui a mal tourn\u00e9 \u2014 mais rarement la mani\u00e8re dont le travail est v\u00e9cu au quotidien.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Le risque psychosocial <a href=\"https:\/\/pubmed.ncbi.nlm.nih.gov\/17615391\/\">agit directement sur le syst\u00e8me nerveux<\/a>. Lorsque les conditions de travail signalent une menace \u2014 par le biais de la surcharge, de l\u2019injustice, du harc\u00e8lement ou de l\u2019impr\u00e9visibilit\u00e9 \u2014, le co\u00fbt physique et cognitif pour les travailleurs est consid\u00e9rable. La capacit\u00e9 d\u2019analyse diminue, les r\u00e9actions d\u00e9fensives augmentent et la coordination se d\u00e9grade, souvent bien avant que les dommages ne deviennent visibles.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Ces tensions se traduisent par une frustration persistante, une hypervigilance, un repli sur soi, une d\u00e9tresse morale ou un d\u00e9sengagement. Elles ne sont pas al\u00e9atoires : elles r\u00e9v\u00e8lent des d\u00e9s\u00e9quilibres dans l\u2019organisation du travail \u2014 surcharge, iniquit\u00e9s, pratiques de gestion inad\u00e9quates.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:quote --><\/p>\n<blockquote class=\"wp-block-quote\"><p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p><a class=\"\" href=\"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2026\/03\/community-support-mass-layoffs\/\">Quand un grand employeur ferme, toute la communaut\u00e9 en souffre<\/a><\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p><a class=\"\" href=\"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2026\/01\/femmes-retour-bureau\/\">Retour au bureau : ce que \u00e7a&nbsp;change pour les femmes<\/a><\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p><\/blockquote>\n<p><!-\/wp:quote --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Ces signaux sont <a href=\"https:\/\/www.frontiersin.org\/journals\/education\/articles\/10.3389\/feduc.2022.852598\/full\">mesurables<\/a> et apparaissent plus t\u00f4t que les indicateurs conventionnels. Ils constituent un syst\u00e8me d\u2019alerte pr\u00e9coce <a href=\"https:\/\/www.vttresearch.com\/en\/news-and-ideas\/answer-great-resignation-may-be-better-emotional-skills-leadership-experiment\">permettant aux organisations d\u2019intervenir avant que la situation ne s\u2019aggrave. <\/a>&nbsp;<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Le risque psychosocial n\u2019est pas r\u00e9parti uniform\u00e9ment. Certains groupes y sont expos\u00e9s plus t\u00f4t et plus intens\u00e9ment. Les personnes LGBTQ+, les minorit\u00e9s ethnoculturelles, les personnes en situation de handicap, les employ\u00e9s autochtones et les femmes dans des milieux traditionnellement masculins font face \u00e0 des risques accrus : harc\u00e8lement, moindre autonomie, biais dans l\u2019\u00e9valuation des comp\u00e9tences, r\u00e9partition in\u00e9gale des t\u00e2ches ou acc\u00e8s limit\u00e9 au soutien informel. Lorsque ces facteurs se combinent, les tensions peuvent s\u2019intensifier \u2014 de mani\u00e8re souvent invisible dans les donn\u00e9es agr\u00e9g\u00e9es.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Ces \u00e9carts traduisent des d\u00e9s\u00e9quilibres d\u2019\u00e9quit\u00e9, de pouvoir et de reconnaissance. Faute de m\u00e9canismes pour rendre visibles ces r\u00e9alit\u00e9s, les organisations risquent de confondre des probl\u00e8mes structurels avec de la sous-performance individuelle.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>R\u00e9pondre \u00e0 ces signaux pr\u00e9coces n\u00e9cessite une <a href=\"https:\/\/link.springer.com\/article\/10.1007\/s12186-025-09380-7\">capacit\u00e9 d&#8217;action \u00e9motionnelle<\/a> \u2014 la capacit\u00e9, \u00e0 tous les niveaux de l\u2019organisation, de percevoir les signaux faibles, d\u2019en comprendre la signification et d\u2019agir de mani\u00e8re r\u00e9fl\u00e9chie plut\u00f4t que d\u00e9fensive. Cette comp\u00e9tence \u2014 individuelle et collective \u2014 peut se d\u00e9velopper. Les \u00e9motions deviennent alors des indicateurs pr\u00e9coces, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle du syst\u00e8me, de l\u2019accumulation des risques.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La gouvernance des risques psychosociaux ne se limite pas \u00e0 pr\u00e9venir les pr\u00e9judices. Elle vise \u00e0 prot\u00e9ger les conditions m\u00eames de la performance sous pression : la qualit\u00e9 du jugement, la capacit\u00e9 de coordination dans la complexit\u00e9, la confiance envers le leadership et la l\u00e9gitimit\u00e9 des institutions. Ces facteurs sont de plus en plus d\u00e9terminants dans des environnements incertains.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:heading --><\/p>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Boucler la boucle<\/h2>\n<p><!-\/wp:heading --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>La nouvelle loi qu\u00e9b\u00e9coise reconna\u00eet enfin l\u2019importance des risques psychosociaux. C\u2019est un pas d\u00e9cisif. Reste \u00e0 voir si les organisations sauront d\u00e9tecter les tensions suffisamment t\u00f4t, y r\u00e9pondre avec discernement et ajuster les conditions de travail avant que les pr\u00e9judices ne s\u2019installent.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Cela exige une gouvernance coh\u00e9rente et assum\u00e9e : des responsabilit\u00e9s claires au sommet, un retour d\u2019exp\u00e9rience ancr\u00e9 dans le terrain, ainsi que l\u2019autorit\u00e9 \u2014 et la volont\u00e9 \u2014 d\u2019agir en cons\u00e9quence.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-wp:paragraph --><\/p>\n<p>Dans un contexte o\u00f9 la pression ne faiblira pas, organiser le travail de mani\u00e8re \u00e9quitable, adaptable et ancr\u00e9e dans la r\u00e9alit\u00e9 n\u2019est pas qu\u2019une exigence r\u00e9glementaire. Au Qu\u00e9bec, c\u2019est d\u00e9sormais une obligation. Pour le reste du Canada, c\u2019est un signal strat\u00e9gique \u2014 et un avantage concurrentiel qu\u2019il serait imprudent d\u2019ignorer.<\/p>\n<p><!-\/wp:paragraph --><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>(English version available here.) Les organisations \u00e9voluent sous une pression constante. Dans ce contexte, la performance au travail repose moins sur la vitesse d\u2019ex\u00e9cution ou le volume de t\u00e2che que sur le jugement, la coordination et la capacit\u00e9 d\u2019agir avec confiance en situation de stress. 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