{"id":270642,"date":"2022-11-23T11:31:09","date_gmt":"2022-11-23T16:31:09","guid":{"rendered":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/issues\/une-grande-idee\/"},"modified":"2025-10-08T00:03:04","modified_gmt":"2025-10-08T04:03:04","slug":"une-grande-idee","status":"publish","type":"issues","link":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2022\/11\/une-grande-idee\/","title":{"rendered":"Une grande id\u00e9e"},"content":{"rendered":"

Cet essai est adapt\u00e9 de la conclusion du livre <\/span><\/i>Valley of the Birdtail\u202f: An Indian Reserve, a White town and the Road to Reconciliation<\/span><\/i><\/a> (HarperCollins, 2022). Douglas Sanderson a pr\u00e9sent\u00e9 le discours principal<\/a> du gala du 50e anniversaire de l’IRPP le 23 novembre en s’inspirant de cet ouvrage.<\/span><\/i>
\n<\/span><\/p>\n

Il suffit parfois d\u2019un \u00e9v\u00e9nement dramatique pour jeter une lumi\u00e8re crue sur la relation trouble entre les peuples autochtones et le reste des Canadiens. Comme le meurtre de cette jeune Autochtone, viol\u00e9e <\/span>et jet\u00e9e du haut d\u2019un pont<\/span><\/a>, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e dans un motel alors qu\u2019elle \u00e9tait cens\u00e9e \u00eatre sous protection. Ou comme ce fermier qui abat un jeune Autochtone en croyant que celui-ci voulait le voler alors qu\u2019il <\/span>venait demander de l\u2019aide pour une crevaison<\/span><\/a>. Ou le traitement r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 Joyce Echaquan par les <\/span>employ\u00e9es de l\u2019h\u00f4pital<\/span><\/a> de Joliette alors qu\u2019elle agonisait<\/span>. Ou cette horrible rumeur, qui circulait depuis longtemps, <\/span>de tombes anonymes<\/span><\/a> de centaines d\u2019enfants d\u00e9c\u00e9d\u00e9s dans des circonstances troubles et ensevelis depuis longtemps sous les broussailles. Mais chaque fois, une nouvelle manchette vient nous distraire et nous soulage de l\u2019intol\u00e9rable, jusqu\u2019\u00e0 ce que l\u2019indignation le c\u00e8de \u00e0 l\u2019indiff\u00e9rence.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

C\u2019est comme si rien ne changeait, et ne changera jamais. Les Premi\u00e8res Nations restent pauvres, la <\/span>Loi sur les Indiens<\/span><\/i> est toujours <\/span>en vigueur<\/span><\/a> et la violence d\u00e9teint sur la vie de tous les Autochtones.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

En 1996, la Commission royale sur les peuples autochtones <\/span>d\u00e9crivait le Canada<\/span><\/a> comme \u00ab\u202fle terrain d\u2019essai d\u2019une noble id\u00e9e \u2013 l\u2019id\u00e9e selon laquelle des peuples diff\u00e9rents peuvent partager des terres, des ressources, des pouvoirs et des r\u00eaves tout en respectant leurs diff\u00e9rences. L\u2019histoire du Canada est celle de beaucoup de ces peuples qui, apr\u00e8s bien des tentatives et des \u00e9checs, s\u2019efforcent encore de vivre c\u00f4te \u00e0 c\u00f4te dans la paix et l\u2019harmonie.\u202f\u00bb<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Devant les \u00e9checs r\u00e9p\u00e9t\u00e9s, peut-\u00eatre est-il temps de tenter une approche diff\u00e9rente sur de nouvelles bases.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Les in\u00e9galit\u00e9s actuelles entre peuples autochtones et les descendants des colons europ\u00e9ens d\u00e9coulent in\u00e9vitablement de l\u2019insouciance des gouvernements, de toutes all\u00e9geances, envers les besoins des Autochtones. C\u2019est la racine du probl\u00e8me, celle que nous devons arracher.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Repenser les lois et la fiscalit\u00e9\u00a0<\/strong><\/h3>\n

Pour r\u00e9ussir ce changement capital, il faut repenser deux m\u00e9canismes fondamentaux du gouvernement. Le premier est le pouvoir l\u00e9gislatif. Qui a le droit de faire quels types de lois, et o\u00f9\u202f? Le second est le financement. D\u2019o\u00f9 vient l\u2019argent pour les routes, les juges, les \u00e9coles et les infirmi\u00e8res\u202f?<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Les gouvernements des Premi\u00e8res Nations, notamment les conseils de bande, n\u2019ont qu\u2019un pouvoir limit\u00e9. Mais m\u00eame s\u2019ils avaient tout le pouvoir l\u00e9gal voulu, l\u2019argent manquerait toujours, tant pour les policiers, les enseignants et les infirmi\u00e8res, que pour financer et contr\u00f4ler les industries mini\u00e8res, foresti\u00e8res et autres.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Les gouvernements taxent et r\u00e9coltent des fonds, mais les Premi\u00e8res Nations sont hors-jeu parce que les trois paliers \u2013 f\u00e9d\u00e9ral, provincial et, dans une moindre mesure, municipal \u2013 accaparent la quasi-totalit\u00e9 du pouvoir d\u2019imposition. Les Premi\u00e8res Nations peuvent certes percevoir des taxes de vente et fonci\u00e8res sur les r\u00e9serves, mais leur <\/span>\u00e9conomie <\/span>est si r\u00e9duite que l\u2019assiette fiscale est quasi nulle.\u00a0<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

La fiscalit\u00e9 est le poumon de la gouvernance. Sans capacit\u00e9 de recueillir des fonds, les communaut\u00e9s autochtones n\u2019auront jamais les moyens de leurs propres objectifs. Au lieu de quoi, les bandes indiennes (comme les appelle encore officiellement la loi f\u00e9d\u00e9rale) <\/span>\u00e9pongent leurs d\u00e9penses avec des fonds provenant d\u2019une seule source ou presque\u202f: le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Accorder aux Premi\u00e8res Nations une assiette fiscale ad\u00e9quate serait un premier pas vers une gouvernance locale efficace et r\u00e9ellement autonome.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

\"\"<\/a>
Valley of the Birdtail: An Indian Reserve, a White Town and the Road to Reconciliation.<\/a><\/figcaption><\/figure>\n

Pour mieux comprendre cette notion, consid\u00e9rons le cas des 43 communaut\u00e9s autochtones du nord de l\u2019Ontario. De quels types de ressources et de pouvoirs gouvernementaux auraient-elles besoin\u202fpour se gouverner elles-m\u00eames\u202f?\u00a0<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Tout d\u2019abord, elles devraient exercer leur comp\u00e9tence sur un territoire beaucoup plus vaste que celui des r\u00e9serves \u2013 pour englober les \u00e9tendues immenses des terres de la Couronne dans les r\u00e9gions nordiques. Gr\u00e2ce \u00e0 cette nouvelle assise, les communaut\u00e9s disposeraient de suffisamment de territoire pour en extraire et vendre les ressources, ou taxer les tiers r\u00e9alisant cette t\u00e2che. Elles y gagneraient l\u2019assiette fiscale permettant d\u2019accomplir ce que peut habituellement faire tout gouvernement local normal\u202f: g\u00e9rer ses \u00e9coles et son syst\u00e8me judiciaire, fournir de l\u2019eau potable, r\u00e9parer les routes, assurer un service d\u2019incendie, fournir des services de sant\u00e9, et ainsi de suite.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

L\u2019arbre fiscal qui cache la for\u00eat<\/strong><\/h3>\n

Les terres du Nord sont riches. En 2020, le gouvernement de l\u2019Ontario a <\/span>per\u00e7u environ 279 millions de dollars<\/span><\/a> de revenus provenant des droits forestiers. Ces terres se trouvent \u00eatre les territoires traditionnels des Cris et des Ojibw<\/span>\u00e9<\/span>s, qui en ont tir\u00e9 leur subsistance pendant des mill\u00e9naires \u2013 et qui devraient encore pouvoir le faire.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Si les communaut\u00e9s autochtones du nord de l\u2019Ontario obtenaient cette capacit\u00e9 fiscale, il leur serait possible d\u2019<\/span>\u00e9liminer <\/span>leur d\u00e9pendance aux fonds f\u00e9d\u00e9raux. Certains pourraient arguer qu\u2019il serait injuste de pousser ainsi les communaut\u00e9s autochtones <\/span>\u00e0 exploiter <\/span>un territoire qui est le leur. Mais c\u2019est pourtant ce que font tous les gouvernements\u202f: ils taxent les activit\u00e9s d\u2019extraction (for\u00eats, mines, droits d\u2019eau) et les revenus des entreprises et des particuliers, puis d\u00e9pensent cet argent pour les citoyens et les infrastructures communautaires (\u00e9coles, police, h\u00f4pitaux). Il devrait en \u00eatre de m\u00eame pour les gouvernements autochtones, auxquels il appartiendrait alors de faire les arbitrages quant <\/span>\u00e0 la meilleure fa\u00e7on d\u2019exploiter ce qui est \u00e0 eux<\/span>.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Ces communaut\u00e9s auraient certes besoin de coop\u00e9rer \u00e0 travers des sortes de conf\u00e9d\u00e9rations capables de cr\u00e9er une forme de gouvernance viable sur des questions souvent complexes. Et c\u2019est ainsi que de tels gouvernements seraient en mesure d\u2019utiliser les terres pour, par exemple, le bien-\u00eatre des enfants autochtones \u2013 une priorit\u00e9 longtemps n\u00e9glig\u00e9e par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Toutefois, une telle solution aurait un prix. Pour l\u2019Ontario, ce sc\u00e9nario produirait un manque \u00e0 gagner \u00e9gal aux gains fiscaux des Autochtones concern\u00e9s. Et cette perte de revenus se ferait sentir.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Nous devons accepter que la r\u00e9conciliation entre peuples autochtones et allochtones implique de redistribuer diff\u00e9remment les richesses et les m\u00e9canismes de gouvernance. Mais <\/span>\u00e9videmment, un tel plan suppose que les provinces <\/span>se d\u00e9partissent de leurs riches r\u00e9gions-ressources.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Une nouvelle p\u00e9r\u00e9quation<\/strong><\/h3>\n

Et m\u00eame pour des dirigeants provinciaux et une population ouverte \u00e0 la r\u00e9conciliation, cela suppose de renoncer \u00e0 des milliards de dollars de recettes fiscales annuelles. Or, pour s\u2019\u00e9panouir et investir dans leur avenir, les peuples autochtones doivent obtenir une base fiscale fond\u00e9e sur un territoire suffisamment grand et riche. Et ce territoire devra bien venir de quelque part.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Pour les Autochtones, un tel transfert de comp\u00e9tences est per\u00e7u comme la r\u00e9paration d\u2019un tort historique envers les premiers peuples. Et inversement, il est probable sinon certain que les populations non autochtones y voient une injustice.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Pour r\u00e9soudre ce dilemme, il faut comprendre que ce probl\u00e8me de r\u00e9partition concerne avant tout un probl\u00e8me de comp\u00e9tence non pas de propri\u00e9t\u00e9 sur la terre <\/span>\u00e0 proprement parler<\/span>. Les Torontois ou les Vancouv\u00e9rois se soucieraient-ils de savoir qui gouverne les territoires nordiques de leur province si <\/span>\u00e7a ne <\/span>fait aucune diff\u00e9rence dans les services gouvernementaux ou le taux d\u2019imposition\u202f? Bien s\u00fbr que non. Donc, la question n\u2019est pas de savoir qui gouverne, mais qui en profite.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

* * *<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

La richesse du Canada n\u2019est pas r\u00e9partie \u00e9galement entre les provinces et territoires. Elle varie selon la densit\u00e9 de la population et les ressources naturelles en pr\u00e9sence, dont la valeur fluctue, par exemple, au gr\u00e9 des stocks de poisson ou du prix du p\u00e9trole.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Or, le f\u00e9d\u00e9ralisme canadien se caract\u00e9rise par son principe de redistribution\u202f: chaque citoyen, peu importe o\u00f9 il vit, doit recevoir des services gouvernementaux d\u2019une qualit\u00e9 semblable. Et le Canada respecte largement cet engagement… sauf dans les r\u00e9serves. La garantie de services provinciaux relativement \u00e9gaux est fond\u00e9e sur le programme de p\u00e9r\u00e9quation, qui jouit <\/span>d\u2019un large soutien de la part des Canadiens<\/span><\/a>.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

C\u2019est gr\u00e2ce \u00e0 cette formule que le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral aplanit les disparit\u00e9s r\u00e9gionales en r\u00e9partissant les recettes f\u00e9d\u00e9rales entre les provinces. (En 2019-20, <\/span>par exemple<\/span><\/a>, le Manitoba a re\u00e7u une infusion de 2,25 milliards de dollars.) Que vous viviez au Manitoba<\/span>, \u00e0 Terre-Neuve<\/span> ou au Qu\u00e9bec, la p\u00e9r\u00e9quation vous permet de b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une scolarit\u00e9 et de soins m\u00e9dicaux de qualit\u00e9 comparable. Sans la p\u00e9r\u00e9quation, les plus petites provinces pauvres en ressources, comme l\u2019\u00cele-du-Prince-\u00c9douard, ne disposeraient pas des recettes fiscales leur permettant d\u2019offrir des services similaires \u00e0 ceux de la riche Alberta p\u00e9troli\u00e8re. Pourtant, personne ne se demande si les Prince-\u00c9douardiens m\u00e9ritent d\u2019avoir des \u00e9coles d\u00e9centes.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Guide r\u00e9aliste pour am\u00e9liorer le statut des langues autochtones<\/span><\/a>\u00a0<\/span><\/p><\/blockquote>\n

La p\u00e9r\u00e9quation permet d\u2019<\/span>\u00e9quilibrer les<\/span> in\u00e9galit\u00e9s provinciales et r\u00e9gionales. Pourtant, les communaut\u00e9s autochtones ne font pas partie de ce calcul, ni comme contributrices ni comme b\u00e9n\u00e9ficiaires. Mais imaginez si ce principe fondamental d\u2019\u00e9galit\u00e9 \u00e9tait \u00e9tendu pour les inclure.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

En vertu de la proposition que nous pr\u00e9sentons ici, le pouvoir de taxer l\u2019extraction des ressources permettrait aux communaut\u00e9s autochtones du nord de l\u2019Ontario de profiter d\u2019un revenu d\u2019un milliard de dollars par an \u2013 le m\u00eame milliard qui aurait servi \u00e0 financer les h\u00f4pitaux, la police ou les \u00e9coles de Toronto, Windsor, etc. Ces Premi\u00e8res Nations auraient alors les moyens de fournir un niveau de service d\u00e9cent \u00e0 leurs citoyens. Mais comme il en co\u00fbterait certainement beaucoup moins qu\u2019un milliard, on pourrait alors imaginer une formule de p\u00e9r\u00e9quation qui redistribuerait la diff\u00e9rence vers le gouvernement ontarien, ce qui comblerait alors le manque \u00e0 gagner provincial.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Ce que nous proposons ici expose clairement la logique du syst\u00e8me actuel o\u00f9, depuis 150 ans, c\u2019est le Nord qui subventionne le mode de vie des citoyens du Sud. Dans ce nouveau syst\u00e8me, le pouvoir de gouverner et de taxer les ressources extraites du territoire appartiendrait aux Premi\u00e8res Nations, qui signeraient les ch\u00e8ques finan\u00e7ant leurs voisins.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Mis \u00e0 l\u2019\u00e9cart et disposant de peu de ressources, les peuples autochtones souffrent depuis longtemps d\u2019iniquit\u00e9s qui les maintiennent dans une pauvret\u00e9 abjecte. Priv\u00e9es de capacit\u00e9 fiscale, les Premi\u00e8res Nations ont \u00e9t\u00e9 laiss\u00e9es \u00e0 la merci du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n

Bien des Canadiens redoutent la cr\u00e9ation d\u2019un quatri\u00e8me palier de gouvernement, celui de gouvernements autochtones. D\u2019autres le jugent non viable. Mais notre proposition n\u2019invente rien\u202f: elle se fonde sur des principes en application au Canada depuis longtemps. En \u00e9largissant aux communaut\u00e9s autochtones le syst\u00e8me de transfert d\u2019imp\u00f4t de la p\u00e9r\u00e9quation, les Premi\u00e8res Nations entreraient enfin dans la Conf\u00e9d\u00e9ration sur le m\u00eame pied que tous.<\/span>\u00a0<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Cet essai est adapt\u00e9 de la conclusion du livre Valley of the Birdtail\u202f: An Indian Reserve, a White town and the Road to Reconciliation (HarperCollins, 2022). Douglas Sanderson a pr\u00e9sent\u00e9 le discours principal du gala du 50e anniversaire de l’IRPP le 23 novembre en s’inspirant de cet ouvrage. 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