Apr\u00e8s le mouvement Occupy et le \u00ab printemps \u00e9rable \u00bb au Qu\u00e9bec, c’est au tour des Premi\u00e8res Nations de manifester leur m\u00e9contentement. De Victoria \u00e0 Halifax, en passant par Montr\u00e9al et Ottawa, une nouvelle g\u00e9n\u00e9ration prend la rue pour protester contre les politiques du gouvernement Harper. L’ampleur du mouvement Idle No More en a surpris plusieurs. Galvanis\u00e9s par la gr\u00e8ve de la faim de la chef de la communaut\u00e9 crie d’Attawapiskat, Theresa Spence, les manifestants ont forc\u00e9 le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 organiser \u00e0 la h\u00e2te un sommet avec des repr\u00e9sentants de l’Assembl\u00e9e des Premi\u00e8res Nations afin de discuter des principaux enjeux soulev\u00e9s par le mouvement.<\/p>\n
S’il est trop t\u00f4t pour juger de l’impact de ce sommet, nous sommes en droit de nous demander si le leadership autochtone ne se trompe pas de cible en exigeant de telles rencontres exclusives avec le premier ministre, ou encore, comme certains l’ont fait, avec le gouverneur g\u00e9n\u00e9ral. Dans le contexte f\u00e9d\u00e9ral canadien, un v\u00e9ritable changement dans la nature des relations entre la Couronne et les peuples autochtones passe par un engagement plus substantiel des provinces. C’est avec celles-ci, beaucoup plus qu’avec le gouverneur g\u00e9n\u00e9ral, que les Premi\u00e8res Nations devraient engager un v\u00e9ritable dialogue.<\/p>\n
La participation des provinces aux d\u00e9bats politiques concernant les droits et la qualit\u00e9 de vie des Autochtones semble logique. Apr\u00e8s tout, ce sont les provinces qui sont responsables des terres publiques, des ressources naturelles, de l’\u00e9ducation et de la sant\u00e9, ces domaines au c\u0153ur des revendications du mouvement Idle No More et des peuples autochtones de mani\u00e8re plus large. Pourtant, un tel engagement des provinces ne va pas de soi.<\/p>\n
Les repr\u00e9sentants des peuples autochtones, et en particulier ceux des Premi\u00e8res Nations, h\u00e9sitent en fait \u00e0 l\u00e9gitimer le r\u00f4le des gouvernements provinciaux dans ce que plusieurs con\u00e7oivent comme une relation exclusive, de nation \u00e0 nation, avec la Couronne f\u00e9d\u00e9rale. C’est en effet Ottawa qui h\u00e9rite en 1867 de la comp\u00e9tence g\u00e9n\u00e9rale sur \u00ab les Indiens et les terres r\u00e9serv\u00e9es pour les Indiens \u00bb. En vertu de cette comp\u00e9tence exclusive, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral adopte en 1876 la\u00a0Loi sur les Indiens<\/em>\u00a0qui \u00e9tablit le r\u00e9gime de protection et de tutelle des Premi\u00e8res Nations et de leurs terres que l’on conna\u00eet encore aujourd’hui. C’est aussi en vertu de cette comp\u00e9tence exclusive que le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral n\u00e9gocie la cession des terres ancestrales des peuples autochtones au moyen de trait\u00e9s historiques et d’ententes contemporaines, telle la Convention de la Baie-James et du Nord qu\u00e9b\u00e9cois dont le statut constitutionnel est aujourd’hui reconnu.<\/p>\n Cette relation particuli\u00e8re entre le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral et les peuples autochtones a \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e \u00e0 maintes reprises par les tribunaux. Dans l’arr\u00eat\u00a0Daniels c. Canada<\/em>, qui a fait couler beaucoup d’encre derni\u00e8rement, la Cour f\u00e9d\u00e9rale a d’ailleurs pr\u00e9cis\u00e9 que cette relation unique s’\u00e9tendait \u00e9galement aux M\u00e9tis et aux member des Premi\u00e8res Nations dont le statut d’Indien n’est pas formellement reconnu. Autrement dit, la relation qu’entretiennent les peuples autochtones avec le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral est bien ancr\u00e9e dans nos institutions.<\/p>\n Les gouvernements provinciaux ont\u00a0compris qu’ils ne peuvent faire\u00a0l’\u00e9conomie d’une relation plus\u00a0soutenue avec les peuples\u00a0autochtones.<\/p><\/blockquote>\n Ce statut particulier\u00a0 contribue\u00a0 \u00e0 la m\u00e9fiance mutuelle entre les provinces et les Autochtones. Pr\u00e9textant une responsabilit\u00e9 f\u00e9d\u00e9rale exclusive en la mati\u00e8re, les provinces ont pendant longtemps refus\u00e9 d’offrir aux Autochtones des services \u00e9quivalents \u00e0 ceux des autres citoyens. Ces m\u00eames provinces n’h\u00e9sitent pourtant pas \u00e0 affirmer leur autorit\u00e9 sur les territoires traditionnels autochtones, et ce, sans grand \u00e9gard pour les communaut\u00e9s et leurs modes de vie. Au Qu\u00e9bec, l’ancien premier ministre Robert Bourassa parlait du d\u00e9veloppement de la Baie-James comme \u00e9tant la \u00ab conqu\u00eate du Nord \u00bb. La m\u00e9fiance des Autochtones est donc compr\u00e9hensible.<\/p>\n Malgr\u00e9 les nombreux obstacles, il est aujourd’hui difficile de faire l’impasse sur le r\u00f4le des provinces en mati\u00e8re de relations avec les peuples autochtones. Personne ne parle ici de remettre au go\u00ebt du jour le tristement c\u00e9l\u00e8bre Livre blanc de 1969, dans lequel le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral proposait d’abolir le statut d’Indien et de transf\u00e9rer aux provinces la majorit\u00e9 de ses responsabilit\u00e9s en mati\u00e8re de gouvernance et de services dans les r\u00e9serves. Une telle proposition serait impensable aujourd’hui. Il s’agit plut\u00f4t de mieux coordonner l’action de tout un chacun afin de d\u00e9finir une strat\u00e9gie d’ensemble permettant de s’attaquer aux probl\u00e8mes de fond qui minent le d\u00e9veloppement \u00e9conomique, social et culturel des communaut\u00e9s autochtones.<\/p>\n Par la force des choses, les provinces ont en effet un r\u00f4le de plus en plus important \u00e0 jouer aupr\u00e8s des peuples autochtones. Ce fut toujours le cas pour les M\u00e9tis et les Inuits, c’est aussi vrai aujourd’hui pour les Premi\u00e8res Nations. Plus de la moiti\u00e9 des personnes s’identifiant comme membres des Premi\u00e8res Nations vivent aujourd’hui hors des r\u00e9serves et b\u00e9n\u00e9ficient, par le fait m\u00eame, des services offerts par les gouvernements provinciaux \u00e0 l’ensemble des citoyens. Lorsqu’ils quittent leur communaut\u00e9 pour aller \u00e0 l’\u00e9cole secondaire ou \u00e0 l’universit\u00e9, les membres des Premi\u00e8res Nations entrent dans le syst\u00e8me d’\u00e9ducation provincial. Lorsqu’ils ont besoin de traitements m\u00e9dicaux, ce sont les provinces qui les assurent, peu importe leur statut ou leur lieu de r\u00e9sidence. La situation pr\u00e9caire au sein de nombreuses r\u00e9serves am\u00e8ne aussi les provinces \u00e0 intervenir de plus en plus, que ce soit en mati\u00e8re de logement, de sant\u00e9 publique ou de d\u00e9veloppement \u00e9conomique. En fait, l’id\u00e9e m\u00eame de la r\u00e9serve comme espace \u00e9voluant en vase clos, isol\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 plus large, appara\u00eet aujourd’hui compl\u00e8tement d\u00e9pass\u00e9e.<\/p>\n L’\u00e9volution du droit autochtone change aussi la donne pour les provinces. Que ce soit en mati\u00e8re de revendications territoriales ou d’obligation de consulter lorsqu’un projet peut porter atteinte aux droits ancestraux et issus de trait\u00e9s, les provinces doivent tenir compte de plus en plus de la pr\u00e9sence des communaut\u00e9s autochtones dans le cadre de leurs politiques de d\u00e9veloppement du territoire. C’est bien s\u00ebr le cas en Alberta ou en Colombie-Britannique lorsqu’il est question de construire un ol\u00e9oduc, mais c’est aussi le cas au Qu\u00e9bec dans le contexte du Plan Nord ou de la politique de d\u00e9veloppement nordique qui lui succ\u00e9dera. Il est presque impensable aujourd’hui de mettre en avant de tels projets sans prendre en consid\u00e9ration la pr\u00e9sence des peuples autochtones. Les gouvernements provinciaux ont appris \u00e0 leurs d\u00e9pens le co\u00fbt de l’incertitude juridique et politique engendr\u00e9e par les mobilisations autochtones contre de tels projets.<\/p>\n En fait, les provinces ont compris qu’elles ont un r\u00f4le \u00e0 jouer non seulement en mati\u00e8re de gestion des terres et des ressources, mais aussi en mati\u00e8re de d\u00e9veloppement \u00e9conomique et social au sein des communaut\u00e9s autochtones. Toutes les provinces canadiennes, sans parler des territoires, ont adopt\u00e9 depuis quelques ann\u00e9es des politiques cadres visant \u00e0 mieux d\u00e9finir leur r\u00f4le et leurs priorit\u00e9s en mati\u00e8re de relations avec les peuples autochtones. Ce fut entre autres le cas du Qu\u00e9bec en 1998, de la Colombie-Britannique en 2004, de l’Ontario en 2007. Si ces politiques varient en fonction du contexte et de la nature des enjeux auxquels font face les provinces, la convergence est remarquable en ce qui a trait aux priorit\u00e9s et \u00e0 la mani\u00e8re d’aborder les relations avec les peuples autochtones.<\/p>\n Il ne s’agit pas pour le gouvernement\u00a0f\u00e9d\u00e9ral de se d\u00e9partir de ses\u00a0responsabilit\u00e9s constitutionnelles,\u00a0mais plut\u00f4t de reconna\u00eetre la r\u00e9alit\u00e9\u00a0politique du f\u00e9d\u00e9ralisme canadien.<\/p><\/blockquote>\n Ces politiques ont d’abord en commun de souligner l’importance de la coordination et de la participation des Autochtones au d\u00e9veloppement des politiques provinciales. Qu’il s’agisse de favoriser une relation de \u00ab gouvernement \u00e0 gouvernement \u00bb ou d’\u00e9tablir des strat\u00e9gies d’action commune, on reconna\u00eet le manque de m\u00e9canismes de gouvernance conjoints. La participation des Autochtones au d\u00e9veloppement \u00e9conomique r\u00e9gional est aussi au c\u0153ur de ces politiques, tout comme la volont\u00e9 d’adapter les programmes et services en mati\u00e8re d’\u00e9ducation, de sant\u00e9 ou de logement \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 autochtone. Il reste beaucoup de chemin \u00e0 parcourir pour faire pleinement reconna\u00eetre la pr\u00e9sence autochtone dans les pratiques gouvernementales des provinces. Certaines provinces vont aussi plus loin que d’autres, notamment en mati\u00e8re de partage des revenus de l’exploitation des ressources naturelles. Mais dans l’ensemble, les gouvernements provinciaux ont compris qu’ils ne peuvent faire l’\u00e9conomie d’une relation plus soutenue avec les peuples autochtones.<\/p>\n Les ententes n\u00e9goci\u00e9es au Qu\u00e9bec avec les Cris de la Baie-James, notamment la Paix des braves, sont souvent cit\u00e9es en exemple pour ce qui a trait au d\u00e9veloppement conjoint du territoire. D’autres initiatives, notamment en Colombie-Britannique, en Alberta, en Nouvelle-\u00c9cosse, en mati\u00e8re de logement, d’\u00e9ducation ou de partage des revenus en provenance des industries extractives m\u00e9riteraient aussi d’\u00eatre connues. On ne parle pas ici de r\u00e9volution, mais il s’agit tout de m\u00e9\u201ame de changements importants qui ouvrent la porte \u00e0 une red\u00e9finition en profondeur de la gouvernance autochtone au pays.<\/p>\n Ce r\u00f4le de plus en plus important des provinces, tant le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral que les leaders autochtones doivent en tenir compte lorsqu’il s’agit de jeter les bases d’une strat\u00e9gie d’action concert\u00e9e en vue d’am\u00e9liorer le sort de communaut\u00e9s comme Attawapiskat. C’est pr\u00e9cis\u00e9ment ce que proposait l’Accord de Kelowna, une entente tripartite n\u00e9goci\u00e9e sous l’\u00e9gide de l’ancien premier ministre Paul Martin en 2005. Fruit de longues consultations entre le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral et les principales organisations autochtones au pays, l’Accord engageait aussi les provinces dans le cadre d’un plan d’action concert\u00e9, notamment en mati\u00e8re d’\u00e9ducation et de logement. Cet Accord, aussi imparfait f\u00fbt-il, confirmait n\u00e9anmoins le r\u00f4le incontournable des provinces dans ces questions. Stephen Harper a promptement rejet\u00e9 ce mod\u00e8le \u00e0 son arriv\u00e9e au pouvoir, disant pr\u00e9f\u00e9rer une approche bilat\u00e9rale plus cibl\u00e9e.<\/p>\n Les organisations autochtones et les gouvernements provinciaux ont bien tent\u00e9 de maintenir en vie l’esprit de Kelowna. Depuis 2006, une rencontre entre les premiers ministres provinciaux et des repr\u00e9sentants autochtones est organis\u00e9e en marge de la rencontre annuelle du Conseil de la f\u00e9d\u00e9ration. Un groupe de travail continue aussi de favoriser l’\u00e9change d’information et la coop\u00e9ration interprovinciale en mati\u00e8re de politique autochtone. Ces initiatives demeurent cependant limit\u00e9es en l’absence d’un v\u00e9ritable engagement du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral, qui, peu importe ce que font les provinces, conserve une responsabilit\u00e9 fiduciaire envers les Premi\u00e8res Nations.<\/p>\n Au regard des \u00e9v\u00e9nements r\u00e9cents, le refus du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral de participer aux r\u00e9unions du groupe de travail du Conseil de la f\u00e9d\u00e9ration ou encore d’organiser une rencontre f\u00e9d\u00e9rale-provinciale portant sur la coordination des politiques relatives aux questions autochtones est de plus en plus difficile \u00e0 justifier. L’approche par petits pas privil\u00e9gi\u00e9e jusqu’ici par les conservateurs est un \u00e9chec. Il est plus que temps de dire clairement \u2014 \u00a0tant aux Autochtones qu’\u00e0 l’ensemble de la population canadienne \u2014 \u00a0que l’am\u00e9lioration des conditions de vie des Premi\u00e8res Nations, des Inuits et des M\u00e9tis est une priorit\u00e9 de ce gouvernement. Sans r\u00e9gler le sort des communaut\u00e9s autochtones du jour au lendemain, un v\u00e9ritable plan d’action intergouvernemental lancerait un message clair en ce sens et permettrait surtout de clarifier le r\u00f4le et les responsabilit\u00e9s de tout un chacun \u2014 \u00a0gouvernement f\u00e9d\u00e9ral, provinces et communaut\u00e9s \u2014 \u00a0dans sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n Encore une fois, il ne s’agit pas pour le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral de se d\u00e9partir de ses responsabilit\u00e9s constitutionnelles, mais plut\u00f4t de reconna\u00eetre la r\u00e9alit\u00e9 politique du f\u00e9d\u00e9ralisme canadien. Tous s’entendent pour dire que l’am\u00e9lioration du syst\u00e8me d’\u00e9ducation dans les r\u00e9serves est une priorit\u00e9. \u00c9tant donn\u00e9 l’expertise et les ressources des provinces en mati\u00e8re d’\u00e9ducation, n’est-il pas logique de les inviter \u00e0 participer \u00e0 la r\u00e9flexion afin de trouver des solutions conjointes? Tous reconnaissent l’\u00e9chec de l’approche du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral en mati\u00e8re de r\u00e8glement des revendications territoriales. \u00c9tant donn\u00e9 le r\u00f4le des provinces dans la gestion des terres publiques et des ressources, ne devraient-elles pas faire partie de la solution? Le partage des revenus tir\u00e9s de l’exploitation des ressources naturelles ainsi qu’un plus grand droit de regard sur les pratiques des industries extractives sont des revendications au c\u0153ur du mouvement Idle No More. Ce n’est pas le premier ministre du Canada, et encore moins le gouverneur g\u00e9n\u00e9ral, qui ont comp\u00e9tence en la mati\u00e8re. Ce sont les provinces. C’est avec elles que les Autochtones, soutenus en ce sens par le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral, doivent n\u00e9gocier.<\/p>\n Le partage des responsabilit\u00e9s au sein d’un syst\u00e8me f\u00e9d\u00e9ral est n\u00e9cessairement l’objet d’une constante n\u00e9gociation. Au-del\u00e0 des comp\u00e9tences formelles des deux (ou trois) ordres de gouvernement, il est n\u00e9cessaire d’adapter les pratiques au contexte politique, \u00e9conomique et social du jour. Les soci\u00e9t\u00e9s autochtones sont en pleine transformation au Canada. Notre syst\u00e8me f\u00e9d\u00e9ral doit s’adapter. Ce ne sera pas facile. La politique autochtone est un domaine complexe au sein duquel les habitudes et les attentes sont particuli\u00e8rement difficiles \u00e0 changer. Cela est d’autant plus vrai \u00e0 la lumi\u00e8re du difficile h\u00e9ritage laiss\u00e9 par les politiques mal avis\u00e9es d’un pass\u00e9 qui, pour plusieurs, n’est pas si lointain. Il serait pourtant dommage de voir s’essouffler l’\u00e9lan cr\u00e9\u00e9 par le mouvement Idle No More.<\/p>\n Photo: Shutterstock<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Apr\u00e8s le mouvement Occupy et le \u00ab printemps \u00e9rable \u00bb au Qu\u00e9bec, c’est au tour des Premi\u00e8res Nations de manifester leur m\u00e9contentement. De Victoria \u00e0 Halifax, en passant par Montr\u00e9al et Ottawa, une nouvelle g\u00e9n\u00e9ration prend la rue pour protester contre les politiques du gouvernement Harper. 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