Qu\u00e9bec ne f\u00eaterait pas l\u2019anniversaire de sa fondation cette ann\u00e9e si ce n\u2019\u00e9tait de la volont\u00e9 des Innus, longtemps appel\u00e9s Montagnais, dispos\u00e9s, il y a 400 ans aujourd\u2019hui, \u00e0 permettre aux Fran\u00e7ais nouvellement d\u00e9barqu\u00e9s en Am\u00e9rique du Nord d\u2019\u00e9riger des installations permanentes sur des terres situ\u00e9es \u00ab l\u00e0 o\u00f9 le fleuve se r\u00e9tr\u00e9cit \u00bb.<\/p>\n
On ne parlerait pas non plus des 400 ans de Qu\u00e9bec si les Iroquois n\u2019avaient pas abandonn\u00e9 Stadacon\u00e9, le village sur lequel les Fran\u00e7ais b\u00e2tiront leurs premi\u00e8res habitations. Bref, Qu\u00e9bec ne serait pas ce qu\u2019elle est aujourd\u2019hui sans l\u2019apport crucial des Premi\u00e8res Nations dans la fondation de la ville, ainsi que dans l\u2019histoire du Qu\u00e9bec et du Canada tout entier.<\/p>\n
Il faut bien se rappeler ce qu\u2019\u00e9tait le Canada avant l\u2019immigration des colons fran\u00e7ais et anglais. Bien avant l\u2019arriv\u00e9e des Europ\u00e9ens, l\u2019Am\u00e9rique du Nord \u00e9tait occup\u00e9e par de nombreuses nations, \u00e9tablies dans diverses r\u00e9gions de la c\u00f4te et \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des terres. C\u2019est en partie sur la base de cette pr\u00e9sence historique que le droit canadien a construit ce que l\u2019on peut d\u00e9signer comme le r\u00e9gime des droits autochtones, qui veut que des peuples jouissent de droits collectifs diff\u00e9rents des autres personnes vivant au Canada. En effet, le statut constitutionnel et l\u00e9gal des Autochtones actuels est ce qu\u2019il est parce que ceux-ci sont les descendants de peuples qui \u00e9taient \u00e9tablis de longue date en Am\u00e9rique du Nord au moment de l\u2019arriv\u00e9e des Europ\u00e9ens (la jurisprudence parle de \u00ab temps imm\u00e9moriaux \u00bb). Certains diront qu\u2019ils sont aborig\u00e8nes ou indig\u00e8nes, des termes utilis\u00e9s dans d\u2019autres pays \u00e0 l\u2019\u00e9gard des peuples autochtones qui s\u2019y trouvent, notamment en Australie, en Am\u00e9rique du Sud et en Afrique.<\/p>\n
Pr\u00e9sentement, on reconna\u00eet une nation inuite et 10 Premi\u00e8res Nations au Qu\u00e9bec (Ab\u00e9naquis, Algonquins, Atikamekws, Cris, Hurons-Wendat, Innus, Mal\u00e9cites, Micmacs, Mohawks et Naskapis). Ces nations autochtones ont fait l\u2019objet d\u2019une reconnaissance officielle de l\u2019Assembl\u00e9e nationale en 1985, puis en 1989 (pour les Mal\u00e9cites).<\/p>\n
\u00c0 l\u2019arriv\u00e9e des premiers colons fran\u00e7ais, les experts estiment que la population autochtone, sur le territoire du Canada actuel, se situait entre 500 000 et 2 millions de personnes. Les maladies transmises sur le continent par les Europ\u00e9ens ont \u00e9videmment \u00e9t\u00e9 d\u00e9vastatrices, et le nombre d\u2019habitants allait d\u00e9cro\u00eetre de fa\u00e7on spectaculaire et dramatique au cours des 50 premi\u00e8res ann\u00e9es suivant l\u2019arriv\u00e9e de Samuel de Champlain en 1603. On estime que pr\u00e8s de 93 p. 100 de la population autochtone a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cim\u00e9e apr\u00e8s l\u2019arriv\u00e9e du premier explorateur europ\u00e9en.<\/p>\n
Il est maintenant incontestable que plusieurs nations vivaient en Am\u00e9rique longtemps avant les grandes exp\u00e9ditions de Christophe Colomb ou de Jacques Cartier. Chaque nation \u00e9tait ind\u00e9pendante, et poss\u00e9dait ses propres coutumes, rituels et traditions. Elles entretenaient aussi des relations les unes avec les autres. Les guerres \u00e9taient fr\u00e9quentes, les rituels diplomatiques nombreux et souvent complexes.<\/p>\n
Ainsi, quand Jacques Cartier accoste dans la baie des Chaleurs, en 1534, il ne d\u00e9barque pas sur des terres vierges et inhabit\u00e9es. Il est accueilli par des Micmacs d\u00e9j\u00e0 habitu\u00e9s aux contacts ainsi qu\u2019aux \u00e9changes avec des Europ\u00e9ens. Depuis plusieurs ann\u00e9es, ceux-ci croisent en effet des Vikings ainsi que des p\u00eacheurs bretons, basques et normands dans l\u2019estuaire du Saint-Laurent. Ils auraient \u00e9galement commerc\u00e9 avec eux. Cartier rencontre aussi des Iroquois, dont le village (Stadacon\u00e9) est situ\u00e9 sur les terres qui deviendront plus tard celles de la ville de Qu\u00e9bec. Il est tr\u00e8s impressionn\u00e9 par leur chef, Donnacona, qu\u2019il am\u00e8nera en France, ainsi que deux de ses fils.<\/p>\n
Cartier rencontre aussi des Innus, que l\u2019on appelait alors les Papinachois, ce qui signifie \u00ab qui aiment rire beaucoup \u00bb. Ceux qui seront plus tard baptis\u00e9s Montagnais par Samuel de Champlain sont des chasseurs nomades qui s\u2019installent le long du fleuve l\u2019\u00e9t\u00e9, mais qui passent la majeure partie de leur vie dans les for\u00eats d\u2019un vaste territoire qu\u2019ils appellent Nitassinan (\u00ab notre terre \u00bb).<\/p>\n
Entre les voyages de Cartier dans les ann\u00e9es 1540 et ceux de Samuel de Champlain au tournant du XVIIe<\/sup> si\u00e8cle, des p\u00eacheurs et marchands fran\u00e7ais continueront de venir sur les c\u00f4tes de l\u2019Am\u00e9rique et y d\u00e9velopperont le commerce de la fourrure.<\/p>\n C\u2019est d\u2019ailleurs lors d\u2019une exp\u00e9dition visant la n\u00e9gociation d\u2019un trait\u00e9 sur la fourrure que Champlain arrive pour la premi\u00e8re fois en Am\u00e9rique. Il y rencontre des Algonquins, des Innus et des Mal\u00e9cites. Rapidement, il conclut avec eux des alliances assorties d\u2019une promesse d\u2019assistance militaire. Il faut dire que les Premi\u00e8res Nations sont pr\u00e9occup\u00e9es en raison des guerres r\u00e9centes avec les Iroquois, qui contr\u00f4lent notamment la circulation sur le fleuve Saint-Laurent \u00e0 la hauteur d\u2019Hochelaga (Montr\u00e9al), et qui ont presque an\u00e9anti leurs ennemis jur\u00e9s, les Hurons. Les Fran\u00e7ais repr\u00e9sentent ainsi une source inesp\u00e9r\u00e9e d\u2019aide militaire. En \u00e9change d\u2019une assistance militaire, Champlain obtient l\u2019aide des Premi\u00e8res Nations dans son objectif de d\u00e9velopper le commerce des fourrures et de construire des postes de traite.<\/p>\n La fondation de Qu\u00e9bec est donc le fruit d\u2019un trait\u00e9 entre Fran\u00e7ais et Premi\u00e8res Nations.<\/p><\/blockquote>\n La fondation de Qu\u00e9bec est donc le fruit d\u2019un trait\u00e9 entre Fran\u00e7ais et Premi\u00e8res Nations. Ce tout premier trait\u00e9 de paix et d\u2019alliance entre les Premi\u00e8res Nations et les Europ\u00e9ens est n\u00e9goci\u00e9 et conclu en mai 1603, entre Fran\u00e7ois Grav\u00e9 du Pont, qui commande l\u2019exp\u00e9dition de 1603, et le grand chef innu Anadabijou. Cette entente capitale pour la fondation de Qu\u00e9bec est sign\u00e9e \u00e0 la Pointe-aux-Alouettes, en face de Tadoussac. Gr\u00e2ce \u00e0 cette alliance avec les Innus, Champlain peut ainsi revenir et\u00a0s\u2019installer de fa\u00e7on permanente en Nouvelle-France.<\/p>\n Quand Champlain revient en Nouvelle-France en 1608, il accoste d\u2019abord \u00e0 Tadoussac o\u00f9 il rencontre \u00e0 nouveau des Innus, \u00e0 qui il confirme son aide militaire. Il se rend ensuite \u00e0 Stadacon\u00e9, s\u2019\u00e9tonnant de n\u2019y trouver aucun habitant. Selon toute vraisemblance, les Iroquois ont quitt\u00e9 cet emplacement pour aller s\u2019installer plus au sud. Cela permet \u00e0 Champlain d\u2019\u00e9riger son camp sur ce site et d\u2019y faire construire des b\u00e2timents permanents. Ce sera la fondation de Qu\u00e9bec, \u00e9rig\u00e9e gr\u00e2ce \u00e0 l\u2019accord et \u00e0 l\u2019appui des Innus qui voient d\u2019un bon \u0153il cette installation fran\u00e7aise, car elle repr\u00e9sente une protection accrue contre les attaques des Iroquois.<\/p>\n Il ne faut qu\u2019un court moment avant que Champlain quitte Qu\u00e9bec afin de poursuivre les Iroquois et assumer sa part de l\u2019alliance. Quelques mois seulement apr\u00e8s avoir \u00ab fond\u00e9 \u00bb Qu\u00e9bec, il quitte avec une arm\u00e9e constitu\u00e9e de neuf soldats fran\u00e7ais et de 300 soldats autochtones (hurons, algonquins et innus) et remonte la rivi\u00e8re des Iroquois (Richelieu) jusqu\u2019\u00e0 un grand lac, auquel il donne son nom. C\u2019est \u00e0 cet endroit qu\u2019il se trouve pour la premi\u00e8re fois face \u00e0 un groupe d\u2019Iroquois. Cette bataille marquera le d\u00e9but des guerres entre Fran\u00e7ais et Iroquois, qui dureront plusieurs ann\u00e9es, jusqu\u2019\u00e0 la conclusion de la\u00a0Grande Paix de 1701, sign\u00e9e \u00e0 Montr\u00e9al.<\/p>\n Tant et aussi longtemps que ces alliances existeront, les Fran\u00e7ais pourront d\u00e9velopper la colonie sans trop se faire de souci. Or, la situation change radicalement lorsque les Anglais commencent \u00e0 n\u00e9gocier, eux aussi, des alliances militaires avec les nations autochtones. Au d\u00e9but, ces alliances se font avec les ennemis des peuples alli\u00e9s aux Fran\u00e7ais. Toutefois, graduellement et parall\u00e8lement \u00e0 la guerre que se livrent les deux m\u00e9tropoles sur le continent europ\u00e9en, les Anglais n\u00e9gocieront des ententes de neutralit\u00e9 avec des groupes autochtones jusque-l\u00e0 alli\u00e9s des Fran\u00e7ais. La mission ne sera toutefois pas facile. Malgr\u00e9 leur nombre nettement sup\u00e9rieur, les forces britanniques \u00e9prouvent beaucoup de difficult\u00e9s face aux troupes fran\u00e7aises bien pr\u00e9par\u00e9es et comptant sur de nombreux alli\u00e9s autochtones. Les Britanniques subissent plusieurs d\u00e9faites avant de go\u00fbter \u00e0 la victoire en Acadie en juin 1755, o\u00f9 ils r\u00e9ussissent \u00e0 prendre Fort-Beaus\u00e9jour. Les colons acadiens sont ensuite rassembl\u00e9s et d\u00e9port\u00e9s, mais \u00e7a, c\u2019est une autre histoire\u2026<\/p>\n En avril 1756, sous le commandement du marquis de Montcalm, de nouvelles troupes arrivent au Canada avec l\u2019intention de contenir l\u2019offensive imminente des Britanniques. Avec l\u2019aide de 3 000 hommes accompagn\u00e9s de 250 Autochtones, le marquis de Vaudreuil, commandant en chef et gouverneur g\u00e9n\u00e9ral de la Nouvelle-France, prend d\u2019assaut le fort anglais d\u2019Oswego, sur le lac Ontario. Au m\u00eame moment, des offensives de troupes compos\u00e9es de Fran\u00e7ais et d\u2019Autochtones d\u00e9truisent plusieurs \u00e9tablissements anglais en Nouvelle-Angleterre. Les victoires des troupes fran\u00e7aises se poursuivent jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 1758, soit la prise du fort Carillon par Montcalm. Ensuite, le vent tourne, et les troupes britanniques commencent \u00e0 multiplier les victoires. Ce renversement de situation incite plusieurs nations autochtones \u00e0 renier leurs alliances avec les Fran\u00e7ais et \u00e0 conclure des ententes (essentiellement de paix et de neutralit\u00e9) avec les Britanniques, dont le trait\u00e9 d\u2019Oswegatchie, sign\u00e9 le 25 ao\u00fbt 1760, ainsi que le fameux trait\u00e9 Murray, sign\u00e9 le 5 septembre 1760 par le g\u00e9n\u00e9ral Murray des forces britanniques, qui permet aux Hurons de s\u2019installer en banlieue de Qu\u00e9bec.<\/p>\n Avec la perte de nombreux alli\u00e9s autochtones, les Fran\u00e7ais se retrouveront beaucoup plus vuln\u00e9rables. Difficile de dire si l\u2019histoire aurait \u00e9t\u00e9 diff\u00e9rente si les Fran\u00e7ais avaient conserv\u00e9 leurs alliances avec les Autochtones, mais, chose certaine, la partie devenait plus facile pour les Anglais.<\/p>\n En 1759, l\u2019arm\u00e9e britannique entame sa marche en sol canadien et les troupes du g\u00e9n\u00e9ral James Wolfe se positionnent \u00e0 Qu\u00e9bec, for\u00e7ant Montcalm \u00e0 livrer bataille le 13 septembre de la m\u00eame ann\u00e9e. Cette bataille remport\u00e9e par les troupes britanniques sonnera la fin de la Nouvelle-France. L\u2019arm\u00e9e fran\u00e7aise, ayant retrait\u00e9 \u00e0 Montr\u00e9al, est forc\u00e9e de capituler le 8 septembre 1760. La Nouvelle-France passe alors aux mains des Britanniques.<\/p>\n Apr\u00e8s la Conqu\u00eate, les relations entre les Britanniques et les nations autochtones alli\u00e9es des Fran\u00e7ais demeurent tendues. Plusieurs conflits \u00e9clatent, notamment en raison de l\u2019invasion des nouveaux colons britanniques sur les terres indiennes. Constatant la fragilit\u00e9 des relations avec les Premi\u00e8res Nations et craignant vraisemblablement de nouvelles insurrections, le roi George III ent\u00e9rine, en octobre 1763, la Proclamation royale, consid\u00e9r\u00e9e par plusieurs comme la \u00ab Magna Carta \u00bb des Premi\u00e8res Nations du Canada, ou \u00ab la grande charte am\u00e9rindienne \u00bb. Ce texte devient le premier document constitutionnel,\u00a0encore en vigueur aujourd\u2019hui, reconnaissant les droits des Premi\u00e8res Nations, notamment sur leurs territoires ancestraux, d\u00e9sign\u00e9s comme \u00ab terres indiennes \u00bb. Il repr\u00e9sente le fondement du r\u00e9gime des droits des Autochtones ; il est toujours invoqu\u00e9 en appui aux revendications territoriales.<\/p>\n Vont alors s\u2019amorcer la n\u00e9gociation et la conclusion de nombreux trait\u00e9s dans plusieurs r\u00e9gions du Canada, \u00e0 l\u2019exception du Qu\u00e9bec, parce que l\u2019on a longtemps pens\u00e9, erron\u00e9ment, que le r\u00e9gime fran\u00e7ais avait \u00e9teint tous les droits des peuples autochtones. Puis, d\u00e8s le milieu du XIXe<\/sup> si\u00e8cle, le gouvernement colonial (puis f\u00e9d\u00e9ral) mettra en place une politique d\u2019assimilation, dont la pierre angulaire sera la\u00a0Loi sur les Indiens<\/em>, encore en vigueur aujourd\u2019hui. Les Premi\u00e8res Nations sont d\u00e8s lors trait\u00e9es comme une somme d\u2019individus plut\u00f4t qu\u2019une entit\u00e9 \u00e0 part enti\u00e8re. Leurs droits collectifs sont limit\u00e9s, comme le droit aux terres. Ces derni\u00e8res deviennent des terres de la Couronne, que les Premi\u00e8res Nations n\u2019ont pas le droit d\u2019ali\u00e9ner. \u00c0 la d\u00e9possession de leur identit\u00e9 comme peuples s\u2019ajoutent ainsi la d\u00e9possession de leurs terres et la perte de leurs droits territoriaux.<\/p>\n Tout au long du r\u00e9gime fran\u00e7ais, les Premi\u00e8res Nations et les Fran\u00e7ais ont partag\u00e9 le territoire qu\u2019ils occupaient en vertu de repr\u00e9sentations symboliques diff\u00e9rentes, mais concr\u00e8tement et concurremment compatibles.<\/p><\/blockquote>\n Tout au long du r\u00e9gime fran\u00e7ais, les Premi\u00e8res Nations et les Fran\u00e7ais ont partag\u00e9 le territoire qu\u2019ils occupaient en vertu de repr\u00e9sentations symboliques diff\u00e9rentes, mais concr\u00e8tement et concurremment compatibles. Dans la capitale fran\u00e7aise, la politique officielle \u00e9tait de ne reconna\u00eetre aux \u00ab tribus sauvages \u00bb aucun droit de propri\u00e9t\u00e9. Selon le droit fran\u00e7ais de l\u2019\u00e9poque, les terres de la Nouvelle-France appartenaient int\u00e9gralement au roi de France, et les \u00ab sauvages \u00bb \u00e9taient consid\u00e9r\u00e9s comme des sujets du roi soumis aux lois de la France.<\/p>\n En r\u00e9alit\u00e9, les autorit\u00e9s fran\u00e7aises en Nouvelle-France ne r\u00e9ussiront jamais \u00e0 imposer le droit fran\u00e7ais aux Premi\u00e8res Nations, encore moins \u00e0 leur imposer le r\u00e9gime foncier fran\u00e7ais. Au contraire, l\u2019histoire nous apprend que les Fran\u00e7ais en Nouvelle-France vont facilement reconna\u00eetre et accepter l\u2019ind\u00e9pendance des Premi\u00e8res Nations ainsi que la pr\u00e9sence d\u2019ordres juridiques autochtones distincts. Les Fran\u00e7ais participeront aux c\u00e9r\u00e9monies traditionnelles des Premi\u00e8res Nations et accepteront de prendre part aux modes diplomatiques existant sur le territoire.<\/p>\n Les Fran\u00e7ais et les Autochtones vont conclure des alliances de paix et d\u2019amiti\u00e9 qui dureront longtemps. Elles sont certainement un facteur d\u00e9terminant dans le d\u00e9veloppement de la Nouvelle-France. Que sont devenues ces alliances ?<\/p>\n Pendant plusieurs ann\u00e9es apr\u00e8s la Conqu\u00eate, les Autochtones seront encore consid\u00e9r\u00e9s comme appartenant \u00e0 des nations ind\u00e9pendantes, jouissant d\u2019une certaine forme de souverainet\u00e9 sur le territoire. Ce contexte durera aussi longtemps que les Autochtones demeureront utiles aux Britanniques, notamment en raison de leurs connaissances g\u00e9ographiques et de leur apport pr\u00e9cieux au commerce des fourrures.<\/p>\n Avec le d\u00e9clin du march\u00e9 des fourrures en Europe et la demande de plus en plus grande pour le bois des for\u00eats canadiennes, les Autochtones deviendront pour ainsi dire inutiles, voire m\u00eame des obstacles au d\u00e9veloppement de la colonie. Cons\u00e9quemment, leur statut juridique prendra une bien mauvaise tournure. Assez rapidement et brusquement, les droits d\u2019occupation du territoire et la validit\u00e9 des trait\u00e9s conclus seront remis en question, voire ni\u00e9s par les autorit\u00e9s coloniales. La fin des guerres, notamment celles entre le Canada (la Couronne britannique) et les \u00c9tats-Unis, sonnera \u00e9galement le glas des alliances avec les Premi\u00e8res Nations.<\/p>\n La politique autochtone devient alors colonisatrice, voire assimilatrice, mettant l\u2019accent sur l\u2019imposition de l\u2019autorit\u00e9 de la Couronne sur les Autochtones et favorisant l\u2019occupation territoriale des colons anglais, \u00e9cossais et irlandais. Les autorit\u00e9s coloniales ont besoin des terres ; la solution sera la cr\u00e9ation des r\u00e9serves ainsi que l\u2019imposition, par la force lorsque n\u00e9cessaire, des lois coloniales aux Autochtones et leurs territoires. Ce sera aussi le d\u00e9but de la politique visant \u00e0 \u00e9liminer toute particularit\u00e9 autochtone. Le XIXe<\/sup> si\u00e8cle verra d\u2019ailleurs appara\u00eetre les premi\u00e8res lois visant clairement l\u2019assimilation, notamment la fameuse\u00a0Loi sur les Indiens<\/em>\u00a0(l\u2019Acte des Sauvages<\/em>), adopt\u00e9e en 1876. Les Indiens sont plac\u00e9s sous la tutelle du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral qui impose son autorit\u00e9 sur toutes les sph\u00e8res de leur existence, de la naissance \u00e0 la mort, en passant par l\u2019\u00e9ducation, le mariage et les activit\u00e9s sociales. Surtout, cette loi a pour cons\u00e9quence (et sans doute aussi comme objectif) d\u2019unifier les groupes autochtones afin de simplifier la situation en la pr\u00e9sentant comme une seule \u00ab question indienne \u00bb. L\u2019autorit\u00e9 coloniale et les termes de la\u00a0Loi sur les Indiens<\/em>\u00a0sont impos\u00e9s de fa\u00e7on si brusque et avec tant de fermet\u00e9 que, sauf quelques exceptions, les Premi\u00e8res Nations n\u2019auront pas les moyens de r\u00e9sister.<\/p>\n Apr\u00e8s la Premi\u00e8re Guerre mondiale, un virage important dans les relations s\u2019amorce, initi\u00e9 sur la sc\u00e8ne internationale. C\u2019est le d\u00e9but des revendications pour l\u2019autod\u00e9termination des Premi\u00e8res Nations, qui veulent le droit de choisir librement leur statut politique. Certains auteurs parlent de ce moment comme d\u2019un r\u00e9veil am\u00e9rindien observ\u00e9 partout en Am\u00e9rique du Nord.<\/p>\n C\u2019est dans ce contexte que le gouvernement lib\u00e9ral du Canada pr\u00e9sente, en 1969, son projet de nouvelle politique indienne. Ce Livre blanc propose d\u2019abolir la\u00a0Loi sur les Indiens<\/em>\u00a0et d\u2019\u00e9liminer toute particularit\u00e9 des Indiens au Canada. Le gouvernement de Pierre Elliott Trudeau, qui affirme que les Premi\u00e8res Nations ne poss\u00e8dent plus aucun droit particulier au Canada, souhaite faire des Indiens des citoyens canadiens comme les autres. La r\u00e9action des Premi\u00e8res Nations sera si impressionnante et d\u2019une telle importance qu\u2019elle forcera le gouvernement \u00e0 revenir compl\u00e8tement sur sa d\u00e9cision. Non seulement le gouvernement abandonnera-t-il son id\u00e9e d\u2019abolir le statut particulier des Premi\u00e8res Nations, mais il acceptera de remettre en place une politique de n\u00e9gociation de trait\u00e9s, la Politique de revendication territoriale globale. Celle-ci peut \u00eatre qualifi\u00e9e de premi\u00e8re tentative de rapprochement.<\/p>\n Cette politique est \u00e9galement une r\u00e9ponse \u00e0 une d\u00e9cision de la Cour supr\u00eame du Canada qui rend, en 1973, l\u2019un des plus c\u00e9l\u00e8bres jugements en droit autochtone : l\u2019arr\u00eat Calder. Par cet arr\u00eat, la Cour supr\u00eame provoque un renversement majeur dans la conception des droits ancestraux. Elle reconna\u00eet que les droits des Autochtones existent et que ceux qui n\u2019ont jamais sign\u00e9 de trait\u00e9 peuvent l\u00e9gitimement revendiquer la possession d\u2019un titre ancestral (aussi appel\u00e9 \u00ab titre aborig\u00e8ne \u00bb).<\/p>\n Pendant que les yeux sont tourn\u00e9s vers l\u2019ouest, il se passe au Qu\u00e9bec quelque chose qui marquera aussi tr\u00e8s profond\u00e9ment les droits des Autochtones et les relations entre l\u2019\u00c9tat et les Premi\u00e8res Nations. Il s\u2019agit de la saga de la Baie-James, opposant le gouvernement du Qu\u00e9bec aux peuples autochtones relativement \u00e0 un projet hydro\u00e9lectrique : le \u00ab projet du si\u00e8cle \u00bb de Robert Bourassa.<\/p>\n Face \u00e0 un gouvernement faisant la sourde oreille, les groupes autochtones d\u00e9cident de s\u2019adresser aux tribunaux. Le juge Malouf de la Cour sup\u00e9rieure du Qu\u00e9bec, dans un jugement rendu le 15 novembre 1973, conclut que la requ\u00eate des Autochtones est fond\u00e9e en droit et ordonne l\u2019arr\u00eat imm\u00e9diat des travaux de construction des barrages de la Baie-James. Cette d\u00e9cision a l\u2019effet d\u2019une bombe dans les coulisses du gouvernement qu\u00e9b\u00e9cois\u2026 ainsi que dans celles du gouvernement canadien, se voir rappeler par un tribunal que les peuples autochtones du Qu\u00e9bec poss\u00e8dent toujours des \u00ab droits de propri\u00e9t\u00e9 \u00bb.<\/p>\n Malgr\u00e9 le renversement de cette d\u00e9cision par la Cour d\u2019appel, les gouvernements vont entamer des n\u00e9gociations avec les Cris, les Inuits et les Naskapis. Ces n\u00e9gociations culmineront avec la signature de la Convention de la Baie-James et du Nord qu\u00e9b\u00e9cois, consid\u00e9r\u00e9e comme le premier trait\u00e9 moderne.<\/p>\n La Convention est une entente complexe qui cr\u00e9e un r\u00e9gime juridique particulier sur un vaste territoire du Qu\u00e9bec (le Nunavik, le territoire de la Baie-James et les terres des Naskapis), d\u00e9finissant le r\u00e9gime territorial et encadrant les modes de vie des peuples cri, inuit et naskapi. Plusieurs dispositions de la Convention n\u2019ont \u00e9t\u00e9 que partiellement mises en \u0153uvre, d\u2019autres compl\u00e8tement ignor\u00e9s. Cons\u00e9quemment, les Cris ont ult\u00e9rieurement repris la voie des tribunaux, une route qui aboutit \u00e0 la conclusion de la Paix des Braves avec le gouvernement du Qu\u00e9bec en 2002 ainsi qu\u2019\u00e0 une entente avec le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral en juillet 2007.\u00a0Les Inuits ont \u00e9galement protest\u00e9 contre la lenteur des gouvernements \u00e0 donner suite aux promesses de la Convention. Ils signent aussi en 2002 avec le gouvernement du Qu\u00e9bec une entente \u00ab de partenariat et de d\u00e9veloppement \u00e9conomique \u00bb, semblable \u00e0 la Paix des braves, qui porte le nom de Sanarrutik.<\/p>\n Ainsi, sur le territoire qu\u00e9b\u00e9cois, deux Premi\u00e8res Nations et les Inuits ont sign\u00e9 une entente portant sur les revendications territoriales, qui cr\u00e9e ce que les gouvernements appellent (et recherchent) la \u00ab certitude juridique \u00bb. Ces ententes sont qualifi\u00e9es de \u00ab trait\u00e9s modernes \u00bb, et les droits qui y sont reconnus ou conf\u00e9r\u00e9s jouissent de la m\u00eame protection constitutionnelle que les droits compris dans les trait\u00e9s historiques sign\u00e9s \u00e0 l\u2019ouest du Qu\u00e9bec au XIXe<\/sup> si\u00e8cle. Les Innus et les Atikamekws ont aussi enclench\u00e9 le processus de n\u00e9gociation menant \u00e0 la conclusion d\u2019un trait\u00e9. Bien que ces n\u00e9gociations aient d\u00e9but\u00e9 il y maintenant plus de 20 ans, elles n\u2019ont abouti \u00e0 aucun accord encore. Seules quatre communaut\u00e9s innues ont conclu r\u00e9cemment une entente de principe, appel\u00e9e \u00ab l\u2019approche commune \u00bb.<\/p>\n \u00c0 compter de 1973, les Premi\u00e8res Nations miseront sur la concertation, avec la cr\u00e9ation d\u2019organisations comme l\u2019Assembl\u00e9e des Premi\u00e8res Nations, pour revendiquer la reconnaissance de droits qu\u2019elles affirment n\u2019avoir jamais perdus.<\/p><\/blockquote>\n \u00c0 compter de 1973, les Premi\u00e8res Nations miseront sur la concertation, avec la cr\u00e9ation d\u2019organisations comme l\u2019Assembl\u00e9e des Premi\u00e8res Nations, pour revendiquer la reconnaissance de droits qu\u2019elles affirment n\u2019avoir jamais perdus. Soudainement, elles r\u00e9alisent qu\u2019elles poss\u00e8dent un certain poids dans la sph\u00e8re politique canadienne et qu\u2019elles peuvent influencer les d\u00e9bats portant notamment sur l\u2019avenir constitutionnel du Qu\u00e9bec et du Canada.<\/p>\n Ce poids politique se mat\u00e9rialise rapidement au d\u00e9but des ann\u00e9es 1980, dans la foul\u00e9e du r\u00e9f\u00e9rendum sur la souverainet\u00e9 du Qu\u00e9bec et la proposition de rapatriement de la Constitution. En cette p\u00e9riode d\u2019instabilit\u00e9 politique, la porte est ouverte pour les Premi\u00e8res Nations qui vont jusqu\u2019\u00e0 menacer d\u2019enrayer tout le processus si elles n\u2019y sont pas impliqu\u00e9es. Les pressions exerc\u00e9es au Canada, comme \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, forceront la main des premiers ministres, qui accepteront d\u2019inclure, dans la\u00a0Loi constitutionnelle de 1982<\/em>, un article (art. 35) reconnaissant formellement les droits ancestraux et ceux issus des trait\u00e9s.<\/p>\n Toutefois, une s\u00e9rie de d\u00e9cisions de la Cour supr\u00eame du Canada en 1996, 1997 et 1998 vont grandement baliser, voire limiter, la port\u00e9e des droits ancestraux, d\u00e9molissant presque compl\u00e8tement la possibilit\u00e9 de reconna\u00eetre, judiciairement, le droit \u00e0 l\u2019autonomie gouvernementale si cher aux Premi\u00e8res Nations. Surtout, la Cour supr\u00eame, lorsqu\u2019elle reconna\u00eet les droits ancestraux, offre aussi aux gouvernements un guide pr\u00e9cis leur permettant d\u2019enfreindre, en toute l\u00e9galit\u00e9, ces m\u00eames droits qui sont suppos\u00e9s jouir d\u2019une protection constitutionnelle.<\/p>\n Depuis, la voie des tribunaux est soudainement devenue beaucoup moins int\u00e9ressante que l\u2019avaient imagin\u00e9e les Premi\u00e8res Nations en 1982. Elles ont donc modifi\u00e9 leur strat\u00e9gie pour aborder de front les relations politiques avec les gouvernements du Canada et du Qu\u00e9bec.<\/p>\n L\u2019adoption, en 1998, d\u2019une premi\u00e8re politique autochtone par le gouvernement du Qu\u00e9bec va grandement contribuer \u00e0 faire en sorte que les Premi\u00e8res Nations transigent directement avec le Qu\u00e9bec, n\u2019ayant plus \u00e0 subir les altercations r\u00e9p\u00e9t\u00e9es du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral dans ces relations. Il appara\u00eet d\u2019ailleurs plus facile de s\u2019entendre avec le Qu\u00e9bec qu\u2019avec le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral, surtout lorsqu\u2019il y a un parti souverainiste au pouvoir. L\u2019esprit de Ren\u00e9 L\u00e9vesque semble toujours bien pr\u00e9sent lorsque Bernard Landry conclut la Paix des Braves avec la nation crie.<\/p>\n L\u2019ensemble des d\u00e9cisions, autant politiques que juridiques, prises au cours de ces 400 ans converge vers deux constats importants \u00e0 rappeler, puisque ceux-ci sont peu connus de la population qu\u00e9b\u00e9coise.<\/p>\n En premier lieu, il faut rappeler que les premiers peuples qui occupaient ce territoire depuis plusieurs milliers d\u2019ann\u00e9es avant l\u2019arriv\u00e9e de Jacques Cartier ont permis l\u2019\u00e9tablissement de la colonie de la Nouvelle-France, en plus d\u2019\u00eatre un facteur d\u00e9terminant dans la cr\u00e9ation et la construction de ce que l\u2019on appelle aujourd\u2019hui le Canada. Cette r\u00e9alit\u00e9 est malheureusement souvent sous-estim\u00e9e, voire occult\u00e9e. Le nom m\u00eame de Qu\u00e9bec \u2014 qui ne repr\u00e9sente pas seulement une ville, mais est le symbole de toute une nation \u2014 est, en r\u00e9alit\u00e9, un nom autochtone, illustration frappante du lien historique qui unit la nation qu\u00e9b\u00e9coise aux Premi\u00e8res Nations.<\/p>\n En fait, l\u2019alliance entre les peuples a \u00e9t\u00e9 si d\u00e9terminante que la nation immigrante fran\u00e7aise, il y a 400 ans, a int\u00e9gr\u00e9, dans son vocabulaire le plus symbolique et repr\u00e9sentatif, plusieurs expressions de langues autochtones. Outre Kebec, on pourrait aussi \u00e9voquer des dizaines d\u2019autres noms de lieux qui sont des emprunts directs aux diff\u00e9rentes langues autochtones : Kanata (Canada), Outaouais, Chicoutimi, Chibougamau, Gasp\u00e9, Rimouski, Yamaska, Coaticook, Tadoussac, Natashquan, etc.<\/p>\n Il est \u00e9galement primordial de se rappeler que les Premi\u00e8res Nations poss\u00e8dent des droits particuliers, parce que ce sont de r\u00e9elles nations avec tout ce que cela signifie, et parce que les r\u00e9gimes successifs \u00e0 partir de la Nouvelle-France jusqu\u2019au Canada actuel n\u2019ont jamais \u00e9teint ou remis en question, d\u2019une quelconque fa\u00e7on, les droits territoriaux et politiques de ces nations qui occupaient le territoire avant l\u2019arriv\u00e9e des Europ\u00e9ens.<\/p>\n En somme, de Kebec \u00e0 Qu\u00e9bec, il y a un long chemin sinueux, peu connu, qui m\u00e9riterait certainement, en cette ann\u00e9e du 400e<\/sup> de la Capitale nationale, un meilleur \u00e9clairage.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Qu\u00e9bec ne f\u00eaterait pas l\u2019anniversaire de sa fondation cette ann\u00e9e si ce n\u2019\u00e9tait de la volont\u00e9 des Innus, longtemps appel\u00e9s Montagnais, dispos\u00e9s, il y a 400 ans aujourd\u2019hui, \u00e0 permettre aux Fran\u00e7ais nouvellement d\u00e9barqu\u00e9s en Am\u00e9rique du Nord d\u2019\u00e9riger des installations permanentes sur des terres situ\u00e9es \u00ab l\u00e0 o\u00f9 le fleuve se r\u00e9tr\u00e9cit \u00bb. 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