{"id":262414,"date":"2007-09-01T04:00:00","date_gmt":"2007-09-01T08:00:00","guid":{"rendered":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/issues\/de-convictions-et-daccommodements\/"},"modified":"2025-10-07T20:01:36","modified_gmt":"2025-10-08T00:01:36","slug":"de-convictions-et-daccommodements","status":"publish","type":"issues","link":"https:\/\/policyoptions.irpp.org\/fr\/2007\/09\/de-convictions-et-daccommodements\/","title":{"rendered":"De convictions et d&#8217;accommodements"},"content":{"rendered":"<p style=\"text-align: right\" align=\"right\">\u00ab Au Qu\u00e9bec, le mal vient surtout d&#8217;ailleurs. Cette attitude, je le crains, est une mani\u00e8re subtile d&#8217;exprimer notre x\u00e9nophobie. \u00bb<\/p>\n<p style=\"text-align: right\" align=\"right\">Jacques Godbout, <em>Traitre ou patriote<\/em>, 2000.<\/p>\n<p class=\"dropcap-big\">Plusieurs s&#8217;inqui\u00e8tent aujourd&#8217;hui de l&#8217;\u00e9ventuelle \u00ab disparition du Qu\u00e9bec \u00bb ou, de fa\u00e7on moins hyperbolique, de la mise en p\u00e9ril des valeurs \u00ab qu\u00e9b\u00e9coises \u00bb.<\/p>\n<p>Pour Jacques Godbout, par exemple, l&#8217;immigration \u00ab tribale \u00bb, en plus du recul de la culture humaniste et de la solidarit\u00e9 nationale, est en cause : l&#8217;immigration au Qu\u00e9bec n&#8217;est plus une affaire d&#8217;individus, comme dans les ann\u00e9es 1970, mais de \u00ab tribus qui immigrent avec leurs costumes, leurs coutumes, leur religion et leur t\u00e9l\u00e9vision \u00bb. On aurait presque envie d&#8217;ajouter leurs odeurs, tellement l&#8217;auteur et cin\u00e9aste renomm\u00e9 flirte ici avec la x\u00e9nophobie. Ces immigrants menacent donc la langue fran\u00e7aise et la la\u00efcit\u00e9, ce qui revient, en fait, \u00e0 menacer l&#8217;existence m\u00eame du Qu\u00e9bec moderne tel qu&#8217;il a \u00e9t\u00e9 b\u00e2ti par les r\u00e9volutionnaires tranquilles.<\/p>\n<p>Dans le m\u00eame sens, mais de fa\u00e7on moins volontairement provocatrice, il s&#8217;en trouve plusieurs pour s&#8217;inqui\u00e9ter des effets combin\u00e9s d&#8217;une immigration de plus en plus diversifi\u00e9e et de la d\u00e9l\u00e9gitimation des modes d&#8217;int\u00e9gration civique bas\u00e9s sur l&#8217;exigence d&#8217;assimilation. La prolif\u00e9ration des demandes d&#8217;\u00ab accommodement \u00bb de pratiques religieuses (par exemple, sikhes, juives ou musulmanes orthodoxes) menacerait l&#8217;un des principaux acquis de la R\u00e9volution tranquille, soit la s\u00e9paration du religieux et du politique. Ainsi, en septembre 2006, Nathalie Collard, \u00e9ditorialiste \u00e0 <em>La Presse<\/em>, \u00e9crivait :<\/p>\n<p><em>Lorsqu&#8217;une femme instruite et autonome financi\u00e8rement vient nous dire qu&#8217;\u00e0 ses yeux son voile ne symbolise pas l&#8217;oppression et qu&#8217;elle le choisit librement, il faut lui expliquer qu&#8217;au Qu\u00e9bec la symbolique de ces quelques m\u00e8tres de tissu est sans \u00e9quivoque. L&#8217;accepter ou la tol\u00e9rer, c&#8217;est nier nos convictions. Ce n&#8217;est pas une question d&#8217;ignorance ou de x\u00e9nophobie, c&#8217;est une question de principe. [&#8230;]<\/em><\/p>\n<p><em>Dans une soci\u00e9t\u00e9 qui a souffert de l&#8217;autorit\u00e9 exerc\u00e9e durant de nombreuses ann\u00e9es par l&#8217;\u00c9glise, la moindre revendication pour des motifs religieux provoque un malaise et une certaine m\u00e9fiance. On pr\u00e9f\u00e9rerait que la religion demeure une affaire priv\u00e9e qui ne s&#8217;exprime pas si visiblement dans la vie publique.<\/em><\/p>\n<p>\u00ab Nos convictions \u00bb, comme nous l&#8217;expliquerons, diff\u00e8rent de celles exprim\u00e9es dans cet \u00e9ditorial.<\/p>\n<p>Au cours des 12 derniers mois, de nombreuses voix se sont \u00e9lev\u00e9es pour demander la mise sur pied d&#8217;une consultation publique g\u00e9n\u00e9rale sur notre mod\u00e8le d&#8217;int\u00e9gration et sur les fondements du vivre-ensemble souhait\u00e9 pour le Qu\u00e9bec; et le gouvernement les a entendues. En octobre 2006, le ministre de l&#8217;\u00c9ducation, du Loisir et du Sport cr\u00e9ait un Comit\u00e9 conseil sur l&#8217;int\u00e9gration et l&#8217;accommodement raisonnable en milieu scolaire, pendant que la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse annon\u00e7ait la tenue\u00a0d&#8217;une consultation publique sur la la\u00efcit\u00e9 \u00e0 la qu\u00e9b\u00e9coise. Au cours de l&#8217;hiver, le premier ministre a \u00e9galement cr\u00e9\u00e9 la Commission Bouchard-Taylor afin de dresser un portrait des pratiques d&#8217;accommodements raisonnables et de mener une vaste consultation publique sur le sujet.<\/p>\n<p>Nous ne saurions nous opposer \u00e0 une telle d\u00e9lib\u00e9ration publique portant sur la n\u00e9cessaire dynamique d&#8217;ajustement et d&#8217;adaptation mutuels entre la soci\u00e9t\u00e9 d&#8217;accueil et les Qu\u00e9b\u00e9cois venus d&#8217;ailleurs. La soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise ne pourra que b\u00e9n\u00e9ficier d&#8217;un tel d\u00e9bat, m\u00eame s&#8217;il ne faut pas s&#8217;attendre \u00e0 ce qu&#8217;il aplanisse toute m\u00e9sentente. Nous voulons, \u00e0 titre de contribution \u00e0 cette r\u00e9flexion, offrir des \u00e9l\u00e9ments de r\u00e9ponse aux pr\u00e9occupations l\u00e9gitimes exprim\u00e9es par de nombreux Qu\u00e9b\u00e9cois et expliquer pourquoi nous croyons que la politique d&#8217;accommodement de la diversit\u00e9 culturelle et religieuse ne menace ni l&#8217;\u00ab identit\u00e9 \u00bb ni les \u00ab valeurs \u00bb qu\u00e9b\u00e9coises.<\/p>\n<p>La crainte, qui prend parfois la forme du diagnostic, voulant que les minorit\u00e9s culturelles et religieuses soient en train d&#8217;imposer leurs valeurs \u00e0 une majorit\u00e9 englu\u00e9e dans le relativisme moral et la rectitude politique nous appara\u00eet t\u00e9moigner d&#8217;un manque de perspective \u00e0 la fois historique et sociologique flagrant. Nous croyons au contraire que la pratique de l&#8217;accommodement raisonnable s&#8217;inscrit pleinement dans l&#8217;\u00e9volution historique du Qu\u00e9bec contemporain.<\/p>\n<p>De fa\u00e7on tr\u00e8s sch\u00e9matique, les Qu\u00e9b\u00e9cois francophones sont pass\u00e9s, gr\u00e2ce surtout \u00e0 l&#8217;expansion de l&#8217;\u00c9tat qu\u00e9b\u00e9cois pendant la R\u00e9volution tranquille, du statut de minorit\u00e9 canadienne consid\u00e9rablement limit\u00e9e sur le plan de son \u00e9mancipation politique, \u00e9conomique et culturelle \u00e0 celui de majorit\u00e9 au Qu\u00e9bec assumant une large part de son d\u00e9veloppement collectif. Sans jamais acc\u00e9der \u00e0 l&#8217;ind\u00e9pendance politique compl\u00e8te, le Qu\u00e9bec a mis \u00e0 profit la division des comp\u00e9tences constitutionnelles pr\u00e9vue dans la Constitution canadienne de 1867 pour approfondir autant que possible sa souverainet\u00e9 sur le territoire qu\u00e9b\u00e9cois. En filigrane, ce processus d&#8217;affirmation ou d&#8217;habilitation politique a transform\u00e9 le rapport que les francophones du Qu\u00e9bec entretenaient avec eux-m\u00eames et avec les autres. En se comportant et en se repr\u00e9sentant de plus en plus comme une majorit\u00e9, les Qu\u00e9b\u00e9cois d&#8217;origine canadienne-fran\u00e7aise ont \u00e9t\u00e9 graduellement reconnus comme tels par les groupes minoritaires.<\/p>\n<p class=\"dropcap\">C&#8217;est donc le nationalisme, dans sa variante autonomiste (renforcer la place du Qu\u00e9bec dans la f\u00e9d\u00e9ration canadienne) tout autant que souverainiste (faire du Qu\u00e9bec un \u00c9tat-nation ind\u00e9pendant), qui a permis \u00e0 la majorit\u00e9 francophone de sortir de son statut de minorit\u00e9. Le mouvement d&#8217;affirmation politique men\u00e9 par les Canadiens fran\u00e7ais fut le vecteur de la mutation de l&#8217;identit\u00e9 ethnoculturelle canadienne-fran\u00e7aise en une identit\u00e9 civique qu\u00e9b\u00e9coise. Or, m\u00eame si la nouvelle identit\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise est civique, au sens o\u00f9 est qu\u00e9b\u00e9coise toute personne qui r\u00e9side sur le territoire du Qu\u00e9bec, on ne peut faire dispara\u00eetre par magie l&#8217;historicit\u00e9 de cette soci\u00e9t\u00e9. Que des citoyens de toutes origines puissent aujourd&#8217;hui s&#8217;approprier l&#8217;identit\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise ne change rien au fait que cette identit\u00e9 fut mise au monde par le mouvement d&#8217;affirmation, voire de d\u00e9colonisation, des Canadiens fran\u00e7ais.<\/p>\n<p>Ainsi, lorsque l&#8217;\u00c9tat qu\u00e9b\u00e9cois, par la Charte de la langue fran\u00e7aise (commun\u00e9ment appel\u00e9e \u00ab loi 101 \u00bb), fait du fran\u00e7ais la langue publique commune au Qu\u00e9bec, la langue principale des affaires et la langue d&#8217;enseignement obligatoire \u00e0 l&#8217;\u00e9cole publique pour les enfants dont les parents sont francophones et allophones, on ne peut dissimuler le fait qu&#8217;il agisse ici au nom des int\u00e9r\u00eats de la majorit\u00e9 linguistique. Or, bien que l\u00e9gitime, cet objectif n&#8217;est pas neutre et impartial ; il s&#8217;arrime \u00e9videmment \u00e0 la volont\u00e9 toujours renouvel\u00e9e d&#8217;une majorit\u00e9 de locuteurs francophones de faire du Qu\u00e9bec une soci\u00e9t\u00e9 o\u00f9 le fran\u00e7ais est la langue pr\u00e9dominante. La politique linguistique qu\u00e9b\u00e9coise n&#8217;est qu&#8217;un exemple de ce processus plus large d&#8217;affirmation politique. On pourrait aussi penser aux politiques qu\u00e9b\u00e9coises d&#8217;immigration et d&#8217;int\u00e9gration, des relations internationales, de d\u00e9veloppement du territoire, etc.<\/p>\n<blockquote><p>Pour \u00eatre cons\u00e9quent avec lui-m\u00eame, l&#8217;\u00c9tat qu\u00e9b\u00e9cois ne peut donc pas rejeter les demandes de reconnaissance et d&#8217;accommodement des minorit\u00e9s culturelles en pr\u00e9textant la n\u00e9cessaire neutralit\u00e9 de l&#8217;\u00c9tat \u00e0 l&#8217;\u00e9gard des diff\u00e9rences culturelles.<\/p><\/blockquote>\n<p>Pour \u00eatre cons\u00e9quent avec lui-m\u00eame, l&#8217;\u00c9tat qu\u00e9b\u00e9cois ne peut donc pas rejeter les demandes de reconnaissance et d&#8217;accommodement des minorit\u00e9s culturelles en pr\u00e9textant la n\u00e9cessaire neutralit\u00e9 de l&#8217;\u00c9tat \u00e0 l&#8217;\u00e9gard des diff\u00e9rences culturelles. L&#8217;\u00c9tat qu\u00e9b\u00e9cois, pour \u00eatre juste, n&#8217;a d&#8217;autre choix que d&#8217;emprunter les voies accident\u00e9es de la reconnaissance et de l&#8217;accommodement (raisonnable) de la diversit\u00e9 culturelle.<\/p>\n<p>Il est faux d&#8217;affirmer que la soci\u00e9t\u00e9 qu\u00e9b\u00e9coise est maintenant soumise \u00e0 une sorte de \u00ab tyrannie des minorit\u00e9s \u00bb. Les r\u00e9volutionnaires tranquilles, misant sur les avanc\u00e9es de leurs pr\u00e9d\u00e9cesseurs, ont jet\u00e9 les bases d&#8217;une soci\u00e9t\u00e9 lib\u00e9rale, d\u00e9mocratique, la\u00efque, francophone et pluraliste. C&#8217;est cette \u0153uvre que nous poursuivons et approfondissons aujourd&#8217;hui. La volont\u00e9 de faire en sorte que le Qu\u00e9bec soit une soci\u00e9t\u00e9 o\u00f9 le fran\u00e7ais pr\u00e9domine ne s&#8217;est nullement \u00e9tiol\u00e9e avec le passage des g\u00e9n\u00e9rations. Le pouvoir d&#8217;attraction de l&#8217;anglais ne va pas diminuant, mais l&#8217;apprentissage des langues n&#8217;est pas un jeu \u00e0 somme nulle et on sait que la Charte de la langue fran\u00e7aise assure la francisation d&#8217;une majorit\u00e9 toujours croissante d&#8217;allophones et, ce faisant, constitue un formidable outil d&#8217;int\u00e9gration.<\/p>\n<p>La pratique de l&#8217;accommodement raisonnable est, pour sa part, mal comprise par plusieurs au Qu\u00e9bec. L&#8217;accommodement raisonnable est une obligation l\u00e9gale impos\u00e9e aux organismes priv\u00e9s et publics qui est d\u00e9riv\u00e9e du droit \u00e0 l&#8217;\u00e9galit\u00e9 contenu dans les chartes qu\u00e9b\u00e9coise et canadienne des droits et libert\u00e9s et qui prescrit la modification ou la modulation d&#8217;une r\u00e8gle dont l&#8217;application g\u00e9n\u00e9rale est indirectement discriminatoire pour un individu appartenant \u00e0 un groupe minoritaire.<\/p>\n<p>La premi\u00e8re chose \u00e0 dire est que l&#8217;obligation l\u00e9gale d&#8217;accommodement raisonnable est une norme lib\u00e9rale (au sens philosophique et comme au sens politique du terme) dont la source est notre syst\u00e8me de droits et qui s&#8217;inscrit dans ce m\u00eame syst\u00e8me visant \u00e0 prot\u00e9ger les droits fondamentaux des individus. Il ne s&#8217;agit donc pas d&#8217;opposer une logique collectiviste et communautariste (l&#8217;accommodement raisonnable) \u00e0 la logique individualiste des droits fondamentaux.<\/p>\n<p>L&#8217;obligation d&#8217;accommodement provient d&#8217;une interpr\u00e9tation des droits \u00e0 l&#8217;\u00e9galit\u00e9 et \u00e0 la libert\u00e9 de conscience et de religion et elle est logiquement limit\u00e9e par les droits plus g\u00e9n\u00e9raux prot\u00e9g\u00e9s par nos chartes. Il est ainsi \u00e9tabli dans la jurisprudence qu&#8217;une demande d&#8217;accommodement doit \u00eatre rejet\u00e9e si elle impose aux autres des \u00ab contraintes excessives \u00bb. Et l&#8217;accommodement raisonnable s&#8217;inscrit dans une logique d&#8217;int\u00e9gration et non de fragmentation et d&#8217;isolement : il permet \u00e0 des membres de groupes minoritaires d&#8217;avoir acc\u00e8s aux institutions sans que leur identit\u00e9 (ou une de ses caract\u00e9ristiques : le sexe, un handicap, une pratique religieuse, etc.) les d\u00e9savantage. Dans le cas des membres de la communaut\u00e9 hassidique dans le Mile-End demandant au YMCA de se retirer du champ de vision des \u00e9l\u00e8ves fr\u00e9quentant l&#8217;\u00e9cole voisine, l&#8217;obligation l\u00e9gale d&#8217;accommodement raisonnable n&#8217;aurait pu \u00e0 notre avis contraindre le centre d&#8217;entra\u00eenement \u00e0 changer ses pratiques.<\/p>\n<p class=\"dropcap\">La deuxi\u00e8me chose \u00e0 dire est que les exigences v\u00e9ritables de la la\u00efcit\u00e9 sont aussi mal comprises. La la\u00efcit\u00e9 exige avant tout que le fondement des normes et des institutions publiques ne soit pas religieux, ce qui est bien diff\u00e9rent de l&#8217;affirmation selon laquelle la religion devrait dispara\u00eetre de l&#8217;espace public. L&#8217;exigence de la\u00efcit\u00e9 concerne les institutions, pas les individus ! Il y a une diff\u00e9rence importante, souvent escamot\u00e9e, entre, d&#8217;une part, permettre \u00e0 une \u00e9tudiante de porter un kirpan, un crucifix ou un voile \u00e0 l&#8217;\u00e9cole publique et, d&#8217;autre part, fonder nos normes et institutions publiques sur une religion particuli\u00e8re (structures scolaires confessionnelles, enseignement confessionnel plut\u00f4t que culturel des religions, etc.). En d&#8217;autres termes, l&#8217;essentiel r\u00e9side non pas dans la sortie compl\u00e8te de la religion de l&#8217;espace public, mais dans des structures et des normes publiques non confessionnelles. Il n&#8217;y a rien dans la logique de l&#8217;accommodement raisonnable qui remette cela en question.<\/p>\n<p>Pour plusieurs, les \u00ab valeurs qu\u00e9b\u00e9coises \u00bb ne sont compatibles qu&#8217;avec un seul type d&#8217;exp\u00e9rience religieuse, c&#8217;est-\u00e0-dire une sorte de protestantisme \u00e9largi. Cette conception restreinte de la tol\u00e9rance religieuse, que critique le philosophe Charles Taylor dans son livre <em>La diversit\u00e9 de l&#8217;exp\u00e9rience religieuse<\/em>, est largement r\u00e9pandue.<\/p>\n<p>Comme l&#8217;explique Taylor, les soci\u00e9t\u00e9s s\u00e9cularis\u00e9es sont loin d&#8217;avoir \u00e9vacu\u00e9 toute forme de religiosit\u00e9. Les individus continuent de croire, mais ils le font d&#8217;une fa\u00e7on compatible avec l&#8217;id\u00e9al d&#8217;autonomie individuelle propre \u00e0 la modernit\u00e9. On continue d&#8217;endosser diff\u00e9rentes croyances spirituelles et m\u00e9taphysiques, mais on tol\u00e8re toutefois difficilement que ces croyances soient impos\u00e9es de l&#8217;ext\u00e9rieur par un livre sacr\u00e9 qu&#8217;il faudrait respecter scrupuleusement et par une institution charg\u00e9e de guider la conduite du fid\u00e8le. Ce rapport plus orthodoxe ou plus rigoriste \u00e0 la foi s&#8217;accorde mal avec les principes de la souverainet\u00e9 de la conscience individuelle et de libre usage de la raison. Lorsqu&#8217;on \u00e9l\u00e8ve ce rapport \u00ab protestantis\u00e9 \u00bb au religieux au rang de norme ind\u00e9passable, on arrive en effet difficilement \u00e0 comprendre et \u00e0 tol\u00e9rer une exp\u00e9rience religieuse selon laquelle la foi s&#8217;incarne dans l&#8217;action (plut\u00f4t que dans le rapport intime et priv\u00e9 avec Dieu) et g\u00e9n\u00e8re des obligations qui doivent \u00eatre respect\u00e9es tant dans la vie publique que dans la vie priv\u00e9e.<\/p>\n<blockquote><p>Voulons-nous que la tol\u00e9rance qu\u00e9b\u00e9coise ne s&#8217;applique qu&#8217;\u00e0 un seul type d&#8217;exp\u00e9rience religieuse? Telle n&#8217;est pas notre position.<\/p><\/blockquote>\n<p>Voulons-nous que la tol\u00e9rance qu\u00e9b\u00e9coise ne s&#8217;applique qu&#8217;\u00e0 un seul type d&#8217;exp\u00e9rience religieuse? Telle n&#8217;est pas notre position. Comme le disait John Locke dans sa lettre sur la tol\u00e9rance, \u00ab Personne ne peut, quand m\u00eame il le voudrait, croire sur ordre d&#8217;autrui \u00bb et, nous pourrions ajouter, de la fa\u00e7on souhait\u00e9e par autrui. L&#8217;essentiel, pour nous, r\u00e9side dans le respect des droits de chacun. Permettre le port du voile dans l&#8217;espace public (et ne pas le stigmatiser) ne porte pas atteinte aux droits des autres citoyens, \u00e0 moins que l&#8217;on consid\u00e8re \u00e0 tort que le droit de vivre dans un espace public compl\u00e8tement areligieux soit un droit fondamental. En contrepartie, l&#8217;excision ou le refus de permettre une transfusion sanguine \u00e0 un enfant malade sur la base de motifs religieux violent sans contredit des droits fondamentaux comme le droit \u00e0 l&#8217;\u00e9galit\u00e9 et le droit \u00e0 la vie. La norme d&#8217;accommodement raisonnable ne rel\u00e8ve ni du relativisme moral ni de la rectitude politique. Elle \u00e9mane du jugement selon lequel l&#8217;exigence d&#8217;assimilation compl\u00e8te des minorit\u00e9s culturelles et religieuses est moralement excessive.<\/p>\n<p>Cet article est une version l\u00e9g\u00e8rement modifi\u00e9e de l&#8217;\u00e9ditorial paru dans la revue<em> Les Cahiers du 27 juin<\/em> dans la livraison Automne\/hiver 2007 (www.cahiersdu 27juin.org). Les auteurs font tous partie de l&#8217;\u00e9quipe \u00e9ditoriale.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>\u00ab Au Qu\u00e9bec, le mal vient surtout d&#8217;ailleurs. Cette attitude, je le crains, est une mani\u00e8re subtile d&#8217;exprimer notre x\u00e9nophobie. \u00bb Jacques Godbout, Traitre ou patriote, 2000. Plusieurs s&#8217;inqui\u00e8tent aujourd&#8217;hui de l&#8217;\u00e9ventuelle \u00ab disparition du Qu\u00e9bec \u00bb ou, de fa\u00e7on moins hyperbolique, de la mise en p\u00e9ril des valeurs \u00ab qu\u00e9b\u00e9coises \u00bb. 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