Ma premi\u00e8re voiture \u00e9tait une bien vieille et bien laide chose. Mais elle roulait, ce qui r\u00e9pondait \u00e0 peu pr\u00e8s \u00e0 mes attentes. Pour l’entretien, je suivais une r\u00e8gle simple : en cas de bruits suspects, j’attendais. Ou bien le bruit disparaissait comme il \u00e9tait venu et le probl\u00e8me \u00e9tait r\u00e9gl\u00e9. Ou alors le bruit persistait, et il devenait graduellement une partie int\u00e9grante du fonctionnement normal de la chose. Je n’ai jamais vraiment envisag\u00e9 la possibilit\u00e9 d’un bruit fatal, annonciateur d’un d\u00e9clin prochain et inexorable. Mais \u00e9videmment, je ne misais pas trop sur le long terme.<\/p>\n
La m\u00e9\u201ame strat\u00e9gie d’entretien semble souvent pr\u00e9valoir dans la f\u00e9d\u00e9ration canadienne. Plusieurs reconnaissent volontiers, par exemple, que le Qu\u00e9bec constitue une nation et qu’il faudrait un jour inscrire ce fait dans nos institutions. Mais ils estiment plus sage de reporter \u00e0 plus tard toute discussion \u00e0 ce sujet, puisque le niveau de bruit demeure tol\u00e9rable. S’il ne disparai\u00cc\u201at pas de lui-m\u00e9\u201ame, le bruit pourrait m\u00e9\u201ame finir par apparai\u00cc\u201atre normal. Un changement serait souhaitable, \u00e9crivait r\u00e9cemment St\u00e9phane Dion, mais il n’est pas n\u00e9cessaire. La majorit\u00e9, apr\u00e8s tout, ne veut pas en parler.<\/p>\n
Une approche semblable pourrait \u00e9\u201atre en train de venir \u00e0 bout, symboliquement sinon dans les faits, du d\u00e9s\u00e9quilibre fiscal. Dans ce cas, l’\u00e9volution des discours est proprement fascinante, tant elle est rapide et marqu\u00e9e. En 2001, au moment o\u00f9 il mettait sur pied une commission pour faire le point sur la question, le gouvernement du Qu\u00e9bec \u00e9tait \u00e0 peu pr\u00e8s seul \u00e0 parler d’un d\u00e9s\u00e9quilibre fiscal dans la f\u00e9d\u00e9ration. Rapidement, un large consensus a \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli, pour faire presque l’unanimit\u00e9 au Qu\u00e9bec et au Canada, et faire converger les gouvernements provinciaux, les partis d’opposition \u00e0 Ottawa, et un grand nombre d’experts.<\/p>\n
Le refus f\u00e9d\u00e9ral de reconnai\u00cc\u201atre le probl\u00e8me devenait de plus en plus difficile \u00e0 soutenir. Il est d’ailleurs tomb\u00e9 avec l’\u00e9lection d’un nouveau gouvernement en janvier 2006.<\/p>\n
Mais il fallait encore s’entendre sur les solutions, dans un contexte o\u00f9 peu de provinces souhaitaient comme le Qu\u00e9bec remettre en question le partage de l’espace fiscal. \u00e0 la fin de mars 2006, le Comit\u00e9 consultatif du Conseil de la f\u00e9d\u00e9ration a tent\u00e9 de \u00ab r\u00e9concilier l’irr\u00e9conciliable \u00bb, pour reprendre le titre de son rapport, en proposant simplement de bonifier tous les transferts, sans aborder la question pourtant fondamentale du partage des revenus.<\/p>\n
En mettant ainsi l’accent sur les transferts, pluto\u00cc\u201at que sur la structure des arrangements fiscaux, le Comit\u00e9 du Conseil de la f\u00e9d\u00e9ration sugg\u00e9rait que la solution au d\u00e9s\u00e9quilibre fiscal pouvait se ramener \u00e0 un chiffre, \u00e0 un niveau de transferts \u00e0 \u00e9tablir d’une fa\u00e7on ou d’une autre. Le comit\u00e9 avan\u00e7ait m\u00e9\u201ame un montant id\u00e9al, puisqu’il s’agissait de bonifier les grands transferts sociaux \u00e0 hauteur de 4,9 milliards $ (1,15 milliard $ pour le Qu\u00e9bec) et d’introduire une nouvelle formule qui ferait augmenter les cou\u00cc\u201ats du programme de p\u00e9r\u00e9quation de 5,7 milliards $ (2,75 milliards $ pour le Qu\u00e9bec).<\/p>\n
Le comit\u00e9 prenait soin de dire que le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral pourrait r\u00e9duire l’\u00e9chelle du programme de p\u00e9r\u00e9quation s’il estimait les cou\u00cc\u201ats trop \u00e9lev\u00e9s. Mais il ne recommandait pas un taux de r\u00e9duction, faisant ainsi de l’augmentation propos\u00e9e la norme \u00e0 partir de laquelle le programme serait d\u00e9fini, une norme qui, si on ajoute le montant de 1,1 milliard $ pour les transferts sociaux, donne les 3,9 milliards $ maintenant revendiqu\u00e9s par le Bloc et le Parti qu\u00e9b\u00e9cois.<\/p>\n
S’estimant mal cit\u00e9, le copr\u00e9sident du Comit\u00e9, Robert Gagn\u00e9, est intervenu en novembre 2006 pour dire que le chiffre de 2,75 milliards $ cit\u00e9 par les souverainistes provenait d’un \u00ab programme de p\u00e9r\u00e9quation fictif qui ne tiendrait pas compte des moyens financiers du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00bb. Mais ce \u00ab programme fictif \u00bb est tout de m\u00e9\u201ame celui que son comit\u00e9 retient dans sa proposition 6.1. Et c’est \u00e9galement ce \u00ab programme fictif \u00bb qui a amen\u00e9 Dalton McGuinty \u00e0 se dissocier imm\u00e9diatement du rapport. Il n’aura donc fallu que quelques mois pour qu’une recommandation majeure du comit\u00e9 soit ramen\u00e9e au statut de sc\u00e9nario fictif.<\/p>\n
Mais Gagn\u00e9 n’est pas seul. D\u00e9sireux de favoriser un r\u00e8glement, qui serait avantageux tant pour le gouvernement de Stephen Harper que pour celui de Jean Charest, de nombreux d\u00e9cideurs et commentateurs ont commenc\u00e9 \u00e0 r\u00e9duire les attentes, en ramenant le d\u00e9s\u00e9quilibre fiscal \u00e0 une question de transferts, et en soulignant l’am\u00e9lioration r\u00e9cente des transferts existants. Certains ont m\u00e9\u201ame sugg\u00e9r\u00e9 que l’affaire \u00e9tait pratiquement class\u00e9e.<\/p>\n
Les tendances fondamentales n’ont pourtant pas chang\u00e9. Ottawa continue d’accumuler des surplus et de r\u00e9duire sa dette, alors que la plupart des provinces peinent \u00e0 maintenir l’\u00e9quilibre budg\u00e9taire et \u00e0 r\u00e9pondre aux attentes de leurs citoyens. On pourrait bien su\u00cc\u201ar continuer sur la m\u00e9\u201ame lanc\u00e9e, en bonifiant un peu les transferts et en laissant inchang\u00e9 le partage de l’espace fiscal. Mais le probl\u00e8me ne disparai\u00cc\u201atra pas.<\/p>\n
En ce qui me concerne, j’ai fini par changer de voiture. Je me f\u00e9licite encore d’ailleurs, tout en ressentant une l\u00e9g\u00e8re culpabilit\u00e9, d’avoir r\u00e9ussi \u00e0 obtenir un disque des Neville Brothers en \u00e9change de ma vieille bagnole. Avec la m\u00e9canique, on ne peut pas ignorer ind\u00e9finiment les bruits suspects.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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