\u00ab L’Europe \u00bb, disait souvent Jacques Delors, pr\u00e9sident de la Commission europ\u00e9enne de 1985 \u00e0 1995, \u00ab c’est comme un v\u00e9lo, si on arr\u00e9\u201ate de p\u00e9daler, on tombe \u00bb. Pendant et apr\u00e8s les ann\u00e9es Delors, le v\u00e9lo Europe ne risquait certainement pas de tomber.<\/p>\n
Apr\u00e8s une vingtaine d’ann\u00e9es de surplace, la construction europ\u00e9enne reprend en effet avec l’arriv\u00e9e de Delors. C’est d’abord l’Acte unique de 1986 qui rend possible ce nouvel \u00e9lan, en rompant avec la logique paralysante de l’unanimit\u00e9 et en ouvrant la porte \u00e0 des d\u00e9cisions \u00e0 la majorit\u00e9 qualifi\u00e9e. Un march\u00e9 unique, une union \u00e9conomique et mon\u00e9taire, une citoyennet\u00e9 europ\u00e9enne, et des coop\u00e9rations renforc\u00e9es deviennent alors possibles. Les trait\u00e9s, les pactes et les r\u00e9formes se multiplient, alors m\u00e9\u201ame que l’Europe s’\u00e9largit en int\u00e9grant les nouvelles d\u00e9mocraties du Sud et de l’Est. Le 1er janvier 2002, ces avanc\u00e9es institutionnelles prennent un aspect bien tangible pour les citoyens, avec l’arriv\u00e9e d’une monnaie unique, l’euro. Le 1er mai 2004, un autre grand bond est accompli, avec l’entr\u00e9e dans l’Union de dix nouveaux pays. Celle-ci compte maintenant 25 \u00c9tats membres, en attendant la Bulgarie et la Roumanie, signataires du trait\u00e9 d’adh\u00e9sion en avril 2005.<\/p>\n
Tous ces d\u00e9veloppements se sont r\u00e9alis\u00e9s au nom d’une vision g\u00e9n\u00e9reuse mais finalement assez vague, surtout d\u00e9finie par la volont\u00e9 commune de ne pas cesser d’avancer. Personne ne suivait un plan \u00e9tabli. Les \u00e9lites n\u00e9gociaient et discutaient, la plupart du temps entre elles, pour r\u00e9pondre aux probl\u00e8mes de l’heure et trouver des compromis acceptables pour tous. M\u00e9\u201ame les fronti\u00e8res de l’Europe, qui devraient donner un contenu historique et culturel \u00e0 cette citoyennet\u00e9 d’un nouveau type, sont demeur\u00e9es impr\u00e9cises. Seuls le temps et la conjoncture d\u00e9cideront si l’Union se rendra jusqu’\u00e0 la Turquie et \u00e0 l’Ukraine.<\/p>\n
On s’inqui\u00e9tait bien de temps \u00e0 autre de la l\u00e9gitimit\u00e9 d\u00e9mocratique de cet \u00e9trange arrangement que Jacques Delors, encore lui, avait qualifi\u00e9 un jour d’ \u00ab objet politique non identifi\u00e9 \u00bb. Mais on se rassurait en se disant que l’Europe avait finalement peu de pouvoirs et que ceux-ci demeuraient pour l’essentiel sous le contro\u00cc\u201ale des \u00c9tats. Et puis, l’Union n’\u00e9bauchait-elle pas un nouveau genre de communaut\u00e9 politique, bas\u00e9e sur le dialogue et la reconnaissance mutuelle? Ne construisait-on pas une d\u00e9mocratie d\u00e9lib\u00e9rative et transnationale sans pr\u00e9c\u00e9dent, r\u00e9pondant \u00e0 de nouveaux standards de l\u00e9gitimit\u00e9?<\/p>\n
Ce n’est pas ce que la majorit\u00e9 des Fran\u00e7ais et des N\u00e9erlandais a conclu lors des r\u00e9f\u00e9rendums de mai et juin 2005. La d\u00e9marche constitutionnelle que ces deux peuples fondateurs de l’Union ont rejet\u00e9 est un pur produit de la m\u00e9thode communautaire. A\u00cc\u201aprement n\u00e9goci\u00e9e entre les \u00c9tats membres, la nouvelle constitution, qui en fait est un trait\u00e9, \u00e9tait un compromis complexe, qui visait \u00e0 donner plus de coh\u00e9rence \u00e0 l’Europe, mais comportait pas moins de 448 articles, 36 protocoles et 2 annexes. \u00c9tendu sur plus d’un an, le processus de ratification \u00e9tait aussi \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable, passant dans certains cas par la voie parlementaire et dans d’autres par une \u00e9tape r\u00e9f\u00e9rendaire.<\/p>\n
Les raisons du non fran\u00e7ais et du nee n\u00e9erlandais sont multiples et pas n\u00e9cessairement convergentes. En France, plusieurs trouvaient l’Europe en \u00e9mergence trop n\u00e9o-lib\u00e9rale et pas assez sociale. Aux Pays-Bas, c’\u00e9tait pluto\u00cc\u201at le contraire. On avait tendance \u00e0 trouver que l’Europe politique \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 all\u00e9e trop loin. Dans les deux cas, les partisans du non s’inqui\u00e9taient de l’\u00e9largissement et de la pr\u00e9sence de nouveaux venus, le plombier polonais en France et le musulman turc aux Pays-Bas.<\/p>\n
M\u00e9\u201ame si les arguments n’\u00e9taient pas toujours \u00e9difiants, un tournant a \u00e9t\u00e9 pris.\u00a0Un peu comme au Canada dans les ann\u00e9es 1980, les citoyens se sont appropri\u00e9 le projet constitutionnel commun et ils l’ont discut\u00e9 intens\u00e9ment.<\/p>\n
Dans l’imm\u00e9diat, le r\u00e9sultat est pluto\u00cc\u201at d\u00e9solant. Quoi qu’en pense une partie de la gauche fran\u00e7aise, ce qui ressort du vote du 29 mai c’est plus un refus de l’autre et du changement qu’une vision g\u00e9n\u00e9reuse. Et ce qui va en d\u00e9couler ce sera une Europe bien plus marchande que sociale.<\/p>\n
En m\u00e9\u201ame temps, les \u00e9lecteurs envoient peut-\u00e9\u201atre un signal salutaire aux \u00e9lites politiques. Sur bien des aspects, en effet, la d\u00e9marche communautaire laisse perplexe. La primaut\u00e9 du droit communautaire sur les droits nationaux, l’absence de division nette des pouvoirs, et la complexit\u00e9 des institutions font bien voir que la construction europ\u00e9enne ne se r\u00e9alise pas toujours en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des principes et \u00e0 des objectifs clairs.<\/p>\n
Dans les ann\u00e9es qui viennent, les \u00e9lites pourront continuer de bricoler et faire semblant qu’une approche pragmatique peut tout arranger. On connai\u00cc\u201at, au Canada, les limites d’une telle approche. Non r\u00e9solues, les questions d\u00e9mocratiques et identitaires fondamentales ont tendance \u00e0 s’immiscer partout, rendant difficiles tant la d\u00e9lib\u00e9ration que la n\u00e9gociation. En fait, c’est toute la d\u00e9marche communautaire pratiqu\u00e9e depuis vingt ans qui est remise en question. Dans un monde en changement rapide, les d\u00e9lais impos\u00e9s par la d\u00e9mocratie sont pr\u00e9occupants, mais ils apparaissent aussi in\u00e9vitables. Pour un temps, les Europ\u00e9ens devront laisser le v\u00e9lo et r\u00e9apprendre \u00e0 marcher.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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