J’\u00e9tais membre du gouvernement du Qu\u00e9bec lors des d\u00e9bats qui entour\u00e8rent le r\u00e9f\u00e9rendum sur l’Entente de Charlottetown. Je fus appel\u00e9 en cette qualit\u00e9 \u00e0 prononcer des discours et \u00e0 signer des textes dans lesquels je soutenais que l’Entente comportait de nombreux avantages pour le Qu\u00e9bec et le Canada. Je ne renie rien de ce que j’affirmais alors et je continue de penser que, tout compte fait, l’Entente \u00e9tait avantageuse pour le Qu\u00e9bec.<\/p>\n
Parmi les avantages que l’Entente de Charlottetown procurait au Qu\u00e9bec, notons un pouvoir de veto \u00e9largi en mati\u00e8re de modification constitutionnelle (art. 32); un droit de retrait \u00e9largi, avec compensation financi\u00e8re, \u00e0 l’endroit de tout transfert au Parlement f\u00e9d\u00e9ral de pouvoirs d\u00e9volus aux provinces par la Constitution (art. 32); la garantie \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 pour le Qu\u00e9bec d’un nombre de si\u00e8ges \u00e9quivalant \u00e0 25 p. 100 du nombre total de si\u00e8ges \u00e0 la Chambre des Communes (art. 5); la nomination des membres qu\u00e9b\u00e9cois de la Cour supr\u00e9\u201ame \u00e0 partir de noms propos\u00e9s par le gouvernement du Qu\u00e9bec (art. 15); la comp\u00e9tence exclusive accord\u00e9e aux provinces en mati\u00e8re de culture (art. 10), d’affaires municipales, de tourisme, de loisirs, de logement, de mines et de for\u00e9\u201ats (art. 11); l’ouverture \u00e0 des accords pouvant entrai\u00cc\u201aner le retrait du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral de programmes touchant le d\u00e9veloppement de la main-d’\u0153uvre et le d\u00e9veloppement r\u00e9gional (art. 11); un droit de retrait \u00e9largi \u00e0 l’endroit de programmes f\u00e9d\u00e9raux cofinanc\u00e9s dans des domaines relevant de la comp\u00e9tence exclusive des provinces (art. 16); l’ouverture \u00e0 l’encha\u00cc\u201assement constitutionnel des accords Ottawa-Qu\u00e9bec sur l’immigration (art. 12); l’engagement du gouvernement f\u00e9d\u00e9ral \u00e0 n\u00e9gocier un meilleur encadrement du pouvoir f\u00e9d\u00e9ral de d\u00e9penser (art. 31).<\/p>\n
Nonobstant ces nombreux avantages, l’Entente de Charlottetown fut n\u00e9anmoins rejet\u00e9e par la population du Qu\u00e9bec. Cet \u00e9chec est sans doute attribuable en grande partie au climat d’improvisation et de pr\u00e9cipitation dans lequel l’Entente fut soumise \u00e0 l’approbation du peuple. Lors du d\u00e9clenchement de la campagne r\u00e9f\u00e9rendaire, nous ne disposions que d’un r\u00e9sum\u00e9 de l’Entente. Ce n’est que plus tard dans la campagne que nous eu\u00cc\u201ames acc\u00e8s \u00e0 un texte juridique complet. Mais, m\u00e9\u201ame ce texte tardif n’\u00e9tait que provisoire. Les adversaires de l’Entente utilis\u00e8rent les carences de ce texte qualifi\u00e9 de \u00ab brouillon de contrat \u00bb, afin de laisser soup\u00e7onner que l’accord intervenu \u00e0 Charlottetown \u00e9tait plein de dangers pour le Qu\u00e9bec.<\/p>\n
Les promoteurs f\u00e9d\u00e9raux de l’Entente furent les premiers responsables de son \u00e9chec puisqu’ils eurent la direction de l’entreprise. \u00e0 leur d\u00e9charge, il faut cependant reconnai\u00cc\u201atre qu’une loi qu\u00e9b\u00e9coise adopt\u00e9e par l’Assembl\u00e9e nationale au lendemain du d\u00e9po\u00cc\u201at du rapport B\u00e9langerCampeau prescrivait la tenue d’un r\u00e9f\u00e9rendum sur l’ind\u00e9pendance dans un d\u00e9lai d’un an \u00e0 d\u00e9faut du d\u00e9po\u00cc\u201at par le reste du pays de nouvelles propositions en vue du renouvellement du f\u00e9d\u00e9ralisme. Ce contexte avait contraint le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral et les provinces \u00e0 convenir en tr\u00e8s peu de temps d’un texte qui \u00e9tait \u00e0 vrai dire un brouillon honn\u00e9\u201ate mais difficilement digestible.<\/p>\n
En sus des circonstances peu propices dans lesquelles elle fut propos\u00e9e \u00e0 la population et par-del\u00e0 le caract\u00e8re souvent d\u00e9magogique des critiques dont elle fut l’objet, l’Entente de Charlottetown pr\u00e9sentait des d\u00e9fauts importants qui jou\u00e8rent un ro\u00cc\u201ale d\u00e9cisif dans son \u00e9chec au Qu\u00e9bec. \u00e0 partir d’une perspective qu\u00e9b\u00e9coise, trois de ces faiblesses retiendront notre attention : la clause Canada, la reconnaissance de la diversit\u00e9 et l’autonomie gouvernementale des Premi\u00e8res Nations.<\/p>\n
Si on la lit sans la situer dans le contexte de l’\u00e9poque, on peut avoir l’impression que la clause Canada incluait tous les \u00e9l\u00e9ments requis pour une reconnaissance efficace du caract\u00e8re distinct du Qu\u00e9bec. Mais l’Entente de Charlottetown \u00e9tait en r\u00e9alit\u00e9 moins satisfaisante sur ce point pr\u00e9cis que l’Accord du lac Meech.<\/p>\n
La soci\u00e9t\u00e9 distincte \u00e9tait en effet reconnue explicitement dans l’Entente de Charlottetown. On y reproduisait \u00e9galement une disposition interpr\u00e9tative confirmant le ro\u00cc\u201ale qui incombe \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale et au gouvernement du Qu\u00e9bec \u00ab de pr\u00e9server et de promouvoir \u00bb cette soci\u00e9t\u00e9 distincte. Mais le texte \u00e9tablissant la reconnaissance de la soci\u00e9t\u00e9 distincte diff\u00e9rait de fa\u00e7on significative de celui de Meech. L’Accord du lac Meech ne se bornait pas en effet \u00e0 affirmer le caract\u00e8re distinct du Qu\u00e9bec. Il situait cette reconnaissance dans le cadre d’une affirmation plus large et plus nette de la dualit\u00e9 linguistique comme caract\u00e9ristique fondamentale du Canada. Il reconnaissait \u00e9galement l’existence de deux soci\u00e9t\u00e9s majoritaires au Canada, le Qu\u00e9bec \u00e0 majorit\u00e9 francophone et le reste du Canada \u00e0 majorit\u00e9 anglophone. La dualit\u00e9 linguistique et culturelle du Canada et la place essentielle qu’y occupe le Qu\u00e9bec \u00e9taient ainsi clairement reconnues. Cependant, on ne trouvait plus ces affirmations fondamentales dans l’Entente de Charlottetown. Tout ce que l’on y trouvait, c’\u00e9tait un \u00e9cho de \u00ab l’attachement des Canadiens et de leurs gouvernements \u00e0 l’\u00e9panouissement et au d\u00e9veloppement des communaut\u00e9s minoritaires de langue officielle dans tout le pays \u00bb. En ramenant la dualit\u00e9 \u00e0 une question de droits linguistiques minoritaires, on occultait, plus ou moins subtilement, la dimension politique des probl\u00e8mes soulev\u00e9s par l’existence d’une soci\u00e9t\u00e9 distincte au Qu\u00e9bec. Les adversaires de l’Entente eurent beau jeu de soutenir que les promoteurs de l’Entente n’avaient d\u00e9fini la soci\u00e9t\u00e9 distincte que pour mieux la limiter, qu’ils l’avaient en r\u00e9alit\u00e9 noy\u00e9e dans la clause Canada, et qu’ainsi encadr\u00e9e, elle n’avait plus aucune valeur pour le Qu\u00e9bec.<\/p>\n
La dimension historique du ro\u00cc\u201ale jou\u00e9 par le Qu\u00e9bec dans l’\u00e9dification du Canada \u00e9tait de m\u00e9\u201ame escamot\u00e9e dans l’Entente de Charlottetown. On y \u00e9voquait explicitement le ro\u00cc\u201ale de \u00ab premiers gouvernants du territoire \u00bb jou\u00e9 par les Premi\u00e8res Nations. On y parlait aussi de l’apport de \u00ab citoyens d’origines multiples \u00bb \u00e0 l’\u00e9dification du Canada. Mais il n’\u00e9tait nullement question dans le texte du ro\u00cc\u201ale premier jou\u00e9 par les deux peuples fondateurs.<\/p>\n
\u00e0 ceux qui revendiquent la reconnaissance du caract\u00e8re distinct du Qu\u00e9bec, on a toujours oppos\u00e9 le fait que le Canada, depuis le deuxi\u00e8me conflit mondial, n’a cess\u00e9 de se diversifier davantage quant \u00e0 l’origine et au caract\u00e8re culturel de sa population. Pour un grand nombre, le Canada est devenu et sera de plus en plus, \u00e0 toutes fins utiles, un pays multiculturel o\u00f9 la minorit\u00e9 francophone est destin\u00e9e \u00e0 n’\u00e9\u201atre plus q’un groupe culturel parmi bien d’autres. Dans une soci\u00e9t\u00e9 comme celle-l\u00e0, ajoute-t-on, l’\u00e9galit\u00e9 de tous les individus doit primer, par-del\u00e0 toute distinction d’origine, de race et de culture, quitte \u00e0 ce que des am\u00e9nagements particuliers soient con\u00e7us \u00e0 l’intention de certains groupes minoritaires.<\/p>\n
Il serait certes injuste d’affirmer que les auteurs de l’Entente de Charlottetown vers\u00e8rent t\u00e9\u201ate baiss\u00e9e dans une vision envahissante du multiculturalisme que le Qu\u00e9bec a toujours jug\u00e9e incompatible avec la th\u00e8se des deux peuples fondateurs, reprise \u00e0 l’\u00e9poque moderne sous des vocables comme les deux nations, les deux soci\u00e9t\u00e9s majoritaires ou les deux soci\u00e9t\u00e9s d’accueil. Mais on doit leur reprocher d’avoir manqu\u00e9 de nettet\u00e9 et de coh\u00e9rence \u00e0 ce sujet. En relisant la clause Canada, on a l’impression qu’ils commirent l’erreur de promouvoir la diversit\u00e9 sans prendre soin de la situer clairement par rapport \u00e0 la dualit\u00e9 linguistique et culturelle du pays. En voulant plaire \u00e0 tout le monde en m\u00e9\u201ame temps, ils r\u00e9ussirent \u00e0 m\u00e9contenter \u00e0 la fois les tenants de la soci\u00e9t\u00e9 distincte, ainsi que l’illustra le r\u00e9sultat du vote r\u00e9f\u00e9rendaire au Qu\u00e9bec, et les tenants du multiculturalisme, ainsi que le fit voir le vote r\u00e9f\u00e9rendaire dans les provinces de l’Ouest.<\/p>\n
Les auteurs de l’Entente de Charlottetown entreprirent enfin de r\u00e9gler un autre contentieux majeur, celui du droit des Premi\u00e8res Nations \u00e0 l’autonomie gouvernementale. Non sans raison, les propositions qu’ils soumirent \u00e0 ce sujet soulev\u00e8rent autant de difficult\u00e9s que celles ayant trait \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 distincte et au multiculturalisme.<\/p>\n
Affirmant le droit des peuples autochtones \u00ab de promouvoir leurs langues, leurs cultures et leurs traditions et de veiller \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 de leurs soci\u00e9t\u00e9s \u00bb, les auteurs de l’Entente disaient reconnai\u00cc\u201atre \u00ab le fait que leurs gouvernements forment un des trois paliers de gouvernement du pays \u00bb. Cette affirmation ne reposait cependant pas sur des fondements historiques et juridiques solidement \u00e9tablis et largement accept\u00e9s. Aux yeux de la population, on cr\u00e9ait de toutes pi\u00e8ces un nouveau palier de gouvernement sans avoir d\u00e9fini avec pr\u00e9cision ce qu’il faudrait y inclure et comment il se relierait aux paliers de gouvernement d\u00e9j\u00e0 existants. Le Qu\u00e9bec avait v\u00e9cu quelques mois plus to\u00cc\u201at la crise am\u00e9rindienne et connaissait l’ampleur des revendications mises de l’avant par certains porte-parole autochtones. Sa population n’\u00e9tait pas d’humeur \u00e0 embrasser facilement le saut dans l’inconnu constitutionnel qui lui \u00e9tait propos\u00e9 dans l’Entente de Charlottetown.<\/p>\n
L’Entente fixait en outre un d\u00e9lai de cinq ans pour la n\u00e9gociation d’ententes devant conduire \u00e0 l’implantation de gouvernements autonomes pour les Premi\u00e8res Nations. \u00e0 d\u00e9faut de telles ententes dans le d\u00e9lai pr\u00e9vu, les dossiers en suspens devaient \u00e9\u201atre transf\u00e9r\u00e9s aux tribunaux, lesquels eussent \u00e9t\u00e9 investis du pouvoir n\u00e9cessaire pour en disposer au meilleur de leur connaissance. Il s’agissait l\u00e0 d’un transfert dangereux de comp\u00e9tence du pouvoir politique au pouvoir judiciaire. L’am\u00e9nagement de gouvernements autonomes pour les Premi\u00e8res Nations est un objectif noble auquel une majorit\u00e9 de Canadiens seraient probablement dispos\u00e9s \u00e0 souscrire. Mais il s’agit l\u00e0 d’une question hautement politique qui doit se r\u00e9gler par la voie politique, non par la voie judiciaire.<\/p>\n
\u00e0 l’article 29 (3), les nations autochtones se voyaient reconnai\u00cc\u201atre le droit de pr\u00e9server et de d\u00e9velopper non seulement leurs langues, leurs cultures et leurs traditions mais aussi leurs identit\u00e9s, leurs \u00e9conomies et leurs institutions. Je fus agr\u00e9ablement \u00e9tonn\u00e9 de trouver le mot \u00ab institutions \u00bb dans cette liste. Je me suis cependant souvenu que les l\u00e9gistes et les politiciens f\u00e9d\u00e9raux ont toujours refus\u00e9 que le m\u00e9\u201ame terme soit utilis\u00e9 dans tout projet d’entente traitant de la reconnaissance du caract\u00e8re distinct du Qu\u00e9bec.<\/p>\n
En guise de conclusion, je suis enclin \u00e0 retenir les propositions suivantes :<\/p>\n
La clause Canada embrassait trop de choses. \u00e0 vouloir trop circonscrire la reconnaissance du caract\u00e8re distinct du Qu\u00e9bec, elle sema la confusion et d\u00e9pouilla ce projet de toute saveur politique aux yeux de la population qu\u00e9b\u00e9coise.<\/p>\n<\/li>\n
Les promoteurs de l’Entente minimis\u00e8rent la signification symbolique que pouvait rev\u00e9\u201atir au Qu\u00e9bec m\u00e9\u201ame l’apparence d’un recul par rapport \u00e0 l’Accord du lac Meech, lequel avait toujours \u00e9t\u00e9 mis\u00a0de l’avant comme un strict minimum.<\/p>\n<\/li>\n
Tout projet futur de r\u00e8glement politique\u00a0avec le Qu\u00e9bec devra reconnai\u00cc\u201atre :<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n
> le fait que la dualit\u00e9 linguistique est\u00a0une caract\u00e9ristique fondamentale du Canada, qu’elle donne lieu \u00e0 l’existence de deux soci\u00e9t\u00e9s majoritaires et que le Qu\u00e9bec est le si\u00e8ge de l’une de ces deux soci\u00e9t\u00e9s;<\/p>\n
> le droit que poss\u00e8de le Qu\u00e9bec de maintenir, de d\u00e9fendre et de promouvoir son caract\u00e8re distinct et d’insister pour que ce caract\u00e8re soit accept\u00e9 et reconnu dans la f\u00e9d\u00e9ration canadienne;<\/p>\n
> la protection sp\u00e9ciale qui doit \u00e9\u201atre accord\u00e9e, au Qu\u00e9bec et dans le reste du Canada, aux droits des minorit\u00e9s de langue officielle dans divers domaines de la vie collective, notamment en mati\u00e8re d’acc\u00e8s aux services de l’administration publique et aux services scolaires, sanitaires et culturels.<\/p>\n
Avant de saisir la population de tout nouveau projet de modification constitutionnelle ayant une certaine envergure, les dirigeants politiques devront s’assurer qu’il traduit un consensus politique plus pr\u00e9cis et plus r\u00e9el que celui sur lequel reposait l’Entente de Charlottetown. Ils devront aussi veiller \u00e0 ce que l’opinion publique soit mieux pr\u00e9par\u00e9e \u00e0 recevoir leurs propositions gra\u00cc\u201ace \u00e0 un meilleur travail d’information que celui qui a eu lieu autour de l’Entente de Charlottetown.<\/p>\n<\/li>\n
Autant il faut reconnai\u00cc\u201atre le droit des Premi\u00e8res Nations \u00e0 l’autonomie gouvernementale, autant il importe que les n\u00e9gociations n\u00e9cessaires pour en arriver \u00e0 ce r\u00e9sultat aient lieu au niveau politique pluto\u00cc\u201at qu’au niveau judiciaire.<\/p>\n<\/li>\n
L’acceptation du caract\u00e8re multiculturel de la population canadienne s’impose. Elle doit toutefois demeurer subordonn\u00e9e \u00e0 la reconnaissance du statut de langues officielles et \u00e9gales que se sont vu accorder dans la Constitution canadienne les langues anglaise et fran\u00e7aise. Si l’on veut \u00e9\u201atre cons\u00e9quent, la reconnaissance accord\u00e9e \u00e0 la langue des deux communaut\u00e9s fondatrices devra toutefois embrasser non seulement leurs langues respectives mais aussi les valeurs culturelles qu’elles v\u00e9hiculent et le besoin d’institutions appropri\u00e9es pour en favoriser l’\u00e9panouissement et l’expression.<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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